1. CONSEILS DE CLASSE
1.1. Il désigne l'ensemble des membres du personnel qui sont chargés de former un groupe déterminé d'élèves. Il relève de l'enseignement secondaire uniquement.
1.2. MISSIONS
1.2.1. Les décisions relatives au passage de classe.
1.2.2. Les décisions relatives au passage de cycle ou de phase.
1.2.3. Les décisions relatives à la délivrance des diplômes, certificats et attestations de réussite.
2. CONSEIL DE GUIDANCE
2.1. Le Conseil de guidance est relatif à l’organisation du premier degré de l’enseignement secondaire. Au premier degré est institué, en plus du conseil de classe, un conseil de guidance par classe.
2.1.1. MISSIONS
2.1.1.1. Le rapport qui comprend l'état de maîtrise des socles de compétences.
2.1.1.2. Le diagnostique des difficultés spécifiques de l'élève.
2.1.1.3. La proposition de remédiations appropriées (PIA).
3. CONSEIL DES ETUDES
3.1. Le Conseil des études est l’organe de gestion pédagogique des établissements d’enseignement de promotion sociale.
3.1.1. MISSIONS
3.1.1.1. L’admission des étudiants dans l'enseignement de promotion sociale au niveau d’une UE.
3.1.1.2. Le suivi pédagogique qui consiste aussi à détecter des difficultés éventuelles chez les étudiants et à mettre en place des remédiations.
3.1.1.3. La sanction des études qui délivre l’attestation de réussite de chaque UE.