LES CONTRATS DE TRAVAIL

1. Contrat de travail à durée prédéfinie

1.1. Contrat à durée déterminée

1.1.1. Durée limitée

1.1.2. Motif de recours réglementé

1.2. Contrat de travail temporaire

1.2.1. ETT

1.2.1.1. Contrat de mission

1.2.1.1.1. Intérimaire

1.2.1.2. Contrat de mise à disposition

1.2.1.2.1. Entreprise utilisatrice

1.3. Exemples de recours à ces contrats

1.3.1. Remplacement d'un salariés absent

1.3.2. Accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise

1.3.3. Emploi saisonnier

1.4. Indemnité de précarité

1.4.1. 10% de la rémunération totale brute

2. Contrat à durée indéterminé

2.1. La relation de travail

2.1.1. salarié

2.1.1.1. obligation

2.1.1.1.1. Exécuter le travail

2.1.1.1.2. Respecter les directives

2.1.1.1.3. Respecter le règlement intérieur

2.1.2. Employeur

2.1.2.1. Rémunérer le salarié

2.1.2.2. Le déclarer aux organisme sociaux

2.1.2.3. Respecter la réglementation du code du travail

2.2. Les spécificités

2.2.1. l'employeur exerce trois pouvoir

2.2.1.1. Pouvoir de direction

2.2.1.1.1. Décider dans l'intérêt de l'entreprise

2.2.1.2. Pouvoir réglementaire

2.2.1.2.1. Rédiger le règlement intérieur

2.2.1.3. Pouvoir disciplinaire

2.2.1.3.1. Sanctionner un salarié qui a commis une faute

2.2.2. Clauses particulières

2.2.2.1. Clause de résultat

2.2.2.1.1. résultat chiffré , quantifié

2.2.2.2. Clause de mobilité

2.2.2.2.1. obligation pour le salarié d'accepter les mutation

2.2.2.3. Clause de non-concurrence

2.2.2.3.1. Imposibilité pour le salarié

2.3. La rupture du contrat

2.3.1. Démission

2.3.2. Rupture conventionnelle

2.3.3. retraite

2.3.4. Licenciement économique

2.3.5. licenciement personnel

2.3.6. documents remis en fin de contrats

2.3.6.1. certificat de travail

2.3.6.2. Reçu pour solde de tout compte

2.3.6.3. Attestation Pôle Emploi

3. Les contrats de formation en alternance

3.1. Contrats apprentissage

3.1.1. Destiné

3.1.1.1. Aux jeune de 16 a 25 ans

3.1.1.1.1. pour préparer un diplôme en alternance

3.2. Contrat de professionnalisation

3.2.1. Destiné

3.2.1.1. aux jeunes de 16 à 25 ans

3.2.1.2. aux demandeurs d'emploi de + 26 ans

4. Les contrats aidés

4.1. Contrat de chantier ou d'opération

4.1.1. Caractéristique

4.1.2. Condition de recours

4.2. Contrat de rééducation professionnelle en entreprise

4.2.1. Objectif

4.2.2. Parties signataires au contrat