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VACCINATIONS & Travail by Mind Map: VACCINATIONS & Travail
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VACCINATIONS & Travail

EN SANTE PUBLIQUE

Historique

Obligation vaccinale, vaccin contre la variole (1902), Vaccination anti-DIPHTERIQUE (1930), Vaccination contre le TETANOS (1930), Vaccination BCG (1949), Contre en mileu scolaire (1952), Contre la poliomyélite (1964)

FIn obligation vaccinale, 1984 pour le vaccin contre la variole, 2007 pour le BCG

Obligation vaccinale

règlementation actuelle, Vaccin DTP obligatoire chez l'enfant, Vaccin fièvre jaune obligatoire en Guyane

contre-indications vaccinale, certificat médical limité dans le temps, contre-indications selon AMM

pour les voyageurs, "Certificat internationaux de vaccinations", vaccin obligatoire / vaccin exigés, recommandations, Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire, VACCCINATIONS, Pour TOUS, Situation Epidémiologique, ENCEPHALITE JAPONAISE, ENCEPHALITE A TIQUES, FIEVRE JAUNE, HEPATITE A, INFECTION INVASIVE à MENINGOCOQUES, TUBERCULOSE, Conditions du séjour, CHOLERA, FIEVRE TYPHOIDE, GRIPPE, HEPATITE B, RAGE, Personnes infectées par le VIH, PALUDISME, Risques liés aux ARTHROPODES (insectes et acariens), MOUSTIQUES, autres insectes piqueurs, autres ARTHROPODES, TIQUES, ACARIENS MICROSCOPIQUES, ARTHROPODES VENIMEUX, Risques liés aux ANIMAUX vertébrés et invertébrés, ANIMAUX VENIMEUX, MAMMIFERES ET LES OISEAUX, fièvre de la vallée du Rift, grippe aviaire, hydatidose, RAGE, DIARRHEE du VOYAGEUR, RISQUE ACCIDENTELS, Autres risques, PRECAUTIONS GENERALES, PRECAUTIONS en fonction des personnes, TROUSSE A PHARMACIE, ASPECTS ADMINISTRATIFS, "Voyages internationaux et Santé" (OMS)

POLITIQUE VACCINALE

liée à

Epidémiologie des maladies infectieuses, 3 notions, RISQUE, FACTEURS DE RISQUE, Risque relatif (ou odd-ratio), mode de tranmsission, HORIZONTAL, Transmission directe, Transmission indirecte, associé au soins ou noocomial, VERTICAL, indicateurs, fréquence de survenue de la maladie, Taux de PREVALENCE, Taux d'INCIDENCE, Taux d'ATTAQUE, performance des tests diagnostic, SENSIBILITE, SPECIFICITE, VALEUR PREDICTIVE POSITIVE (VPP), VALUR PREDICITE NEGATIVE (VPN), surveilllance, DECLARATION OBLIGATOIRE, Signalement d'une infection nosocomiale, Centre Nationale de Référence (CNR), Réseau de professionnels volontaires (Sentinelle), Enquêtes répétées, Bases de données médico-administratives

recherche sur les vaccinations

recommandations internationales, OMS, études coûts / efficacité, rapport bénéfice / risque

politique vaccinale

code de santé publique, L. 3111.1, L 3111-2 à L 3111-8, Obligations vaccinales, L 3111-4, Professions du champ de la santé, L 3111-9, indemnisation en cas de vaccination obligatoire, L 3111-11, conditions de gratuité des vaccinations

l'expertise

Haut Comité de Santé Publique (HCSP)

Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé ( AFSSAPS)

Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES)

Centre Nationaux de Référence (CNR)

Haute Autorité de Santé (HAS)

Comté Technique des Vaccinations (CTV)

la mise sur le marché

Autorisation de Mise sur le Marché (AMM)

Prix du Vaccin, Comité Economique des Produits de Santé (CEPS)

Taux de Remboursement, UNCAM

Recommandations et conditions d'utilisation, Comté Technique des Vaccinations (CVT)

Diffusion des recommandations

Calendrier Vaccinal (annuel), Bulletin Officiel du Ministère de la Santé, Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire (BEH), Nouvelles recommandations, Recommandations, COQUELUCHE, DIPHTERIE - TETANOS - POLIOMYELITE, FIEVRE JAUNE, GRIPPE SAISONNIERE, HAEMOPHILUS INFLUENZA de type B, HEPATITE A, HEPATITE B, LEPTOSPIROSE, MENINGOCOQUE non B, PAPILLOVIRUS humain, PNEUMOCOQUE, RAGE, ROUGEOLE - RUBEOLE - OREILLONS, TUBERCULOSE, TYPHOIDE, VARICELLE, Tableaux synoptiques, ENFANTS -ADOLESCENTS, ADULTES, Calendrier de rattrapage, En milieu PROFESSIONNEL, Avis du HCSP sur la vaccination

"Guide des Vaccinations", INPES

"Semaine Européenne de la Vaccination"

réalisation des vaccinations

Médecins, Médecins libéraux et pédiatres (80 à 85%), Services PMI (enfants moins de 6 ans), Services de promotion de la santé, Services de Santé au Travail

sage-femmes, Arrêté du 22 mars 2005

infirmières, Décret n°2008-77 du 29 août 2008

prise en charge des vaccinations

Taux de remboursement à 65%

Gratuit dans les Centres de Vaccinations

Exonération du ticket modérateur pour certaines populations

suivi de effets indésirables

Office National d'Indemnisation des Accidents Médicaux (ONIAM), vaccin obligatoire, réparation, vaccin recommandé, indemnisation

évaluation de la stratégie vaccinale

certificats de PMI du 9ème et 24ème mois

Enquête en milieu scolaire

enquête décennale de l'INPES

Pharmacovigilance

Surveillance des maladies à prévention vaccinale

EN SANTE AU TRAVAIL

VACCINATIONS OBLIGATOIRES

Article L 3111-4 du code de santé publique, arrêté 15 mars 1991, 2 arrêtés le 6 mars 2007

6 + (1) vaccinations obligatoires en 2008 pour certaines professions, Vaccin Diphtérie - Tétanos - Polio, Vaccination Hépatite B, Vaccination BCG, vaccination Thyphoide dans les LAM, (Vaccination contre la GRIPPE), "supsendue mais non abrogée)

VACCINATIONS RECOMMANDEES

Si exposition à risque biologique, Limiter le nombre de personnes susceptibles d'ête exposées, protections collectives, protections individuelles : EPI, éviter boire et manger sur le lieu de travail, Informations sur la vaccination

Vaccins recommandés, Vaccin Hépatite A, Vaccination contre la coqueluche, Vaccin contre la Leptospirose, Vaccin contre la Rage, Vaccin contre la rougeole (ROR), Vaccin contre la Varicelle, Vaccin hépatite B (certaines professions)

Code du travail L 4622-3

Circulaire du 28 avril 1998, Grands principes, libre choix du médecin vaccinateur, salarié d'accord avec la vaccination, vaccination prise en charge par l'employeur, Respect des recommandations du CTV, La vaccination est un Geste médical, Quand réaliser une vaccination ?, Etude du milieu de travail et des risques, avantages et risques de la vaccination, le médecin conseille l'employeur, le médecin information du CHSCT, Conditions nécessaires, examen clinique préalable, information sur la vaccination, notée dans le dossier médical, notée dans le carnet de vaccination, certificat remis au salarié attestant qu'il a reçu la vaccination

APTITUDE

Libre volonté du salarié d'être vacciné, Information des conséquences de la décision

obligation vaccinale et métiers de la santé

TEMOIGNAGES

MSA, Rage si alerte, leptospirose chez les pisciculteurs

SERVICES SANTE INTER-ENTREPRISE, Difficulté parfois à apprécier le risque, preuve de l'information correcte du salarié ?, si refus de vaccination d'un salarié, courrier au salarié ?, décharge signée ?, inaptitude ?, missions à l'étranger, centres de vaccinations internationales, fièvre jaune, encéphalite japonaise, méningite à méningocques, risque ponctuel

EN MILIEU HOSPITALIER, importante de l'évaluation du risque, difficultés à appliquer l'arrêté du 6 mars 2007, importance d'intégrer les vaccinations dans le rapport annuel d'activité

SECTEUR DU BTP, recommandation vaccination anti-tétanique, vaccination exigée lors d'un marché si travail dans les égouts, problème de la barrière de la langue et consentement éclairé

EGOISTES ou ALTRUISTE

concerne les établissements de santé

prévention des risques professionnels

+ protection des patients

exemples

Vaccination contre la COQUELUCHE

Vaccination contre la GRIPPE

Vaccination contre la ROUGEOLE

Vaccination contre la VARICELLE, Contrôle sérologique si pas ATCD

Vaccination contre HEPATITE B, Avis du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique

& VOYAGES

IMPORTANCE DE L'INTERROGATOIRE

CIRCONSTANCES du voyage, lieu exact du séjour, www.edisan.fr

DUREE du séjour, Hépatite A, Hépatite B

CONDITIONS de séjour

TYPE d'activité, plonger eau douce en Thaîlande, LEPTOSPIROSE, HEPATITE A, activité de soins, TYPOIDE, MENINGOCOCCIES

SITUATION PARTICULIERE

Vérifier la mise à jour des vaccins

risque écologique, fièvre jaune

indications limitées, encéphalite japonaise

encéphalite à tiques

risques spécifiques, Hépatite A et Thyphoide, Hépatite B, Méningocoque, Rage, Leptospirose, Méningocoque

VACCINATION RECOMMANDEES ET MALADIES PROFESSIONNELLES

M.P. = consensus social, réparation du travailleur victime

exemple de la leptospirose, Profession citée dans le tableau et MP déclarée ?, vaccin obligatoire ?, importance de l'évaluation du risque par l'employeur, responsabilité de l'employeur si, absence de recours à la vaccination alors que celle-ci est conseillée par le médecin du travail, non exclue, si leptospirose malgré la vaccination

CONTRE-INDICATIONS

Rares, notée dans l'AMM

Hypersensibilité aux substances actives ou aux excipients ++

transitoires

maladie infectieuse ou infection aigüe

femme enceinte

au cas par cas bénéfice /risque

sujet immunodéprimé

contre-indication vaccins atténués

autres vaccins, contrôle immunité post-vaccinal

autres vaccins

Bibliographie : DMT 113 "Vaccinations et contre-indications vaccinales"

L'objectif de cet article est de faire un point à destination des médecins du travail sur les principales contre-indications vaccinales en général et plus particulièrement chez la femme enceinte et l'immunodéprimé. Il a été élaboré à la suite de l'audition d'experts "Place et limites de la vaccination en santé au travail" qui a eu lieu à l'INRS le 10 janvier 2008.

vaccinations chez la femme enceinte

vaccination chez le sujet immunodéprimé

Aspects JURIDIQUES

Lettre Circulaire du 22 avrill 1998

Cadre général, La vaccination fait partie d'une démarche globale de prévention, Analyse et évaluation du risque, Information des salariés, Protections collectives efficaces, Protections individuelles dont la vaccination, si protections collectives insuffisantes, si bonne efficacité et innocuité du vaccin

VACCINATIONS OBLIGATOIRES, Code santé publique, vaccination et établissement de soins, apporter la preuve des vaccinations exigées, Lutte contre la tuberculose

VACCINATION NON OBLIGATOIRES, Code du travail et exposition à des agents biologiques, la vaccination renforce la protection collective et individuelle mais ne s'y substitue pas, Champ d'application, existence d'un vaccin, existence d'une exposition à un risque biologique clairement idéntifié et non maîtrisé par les techniques de prévention collectives et individuelles, Modalités d'application, propositions écrites du médecin à l'employeur, information CHSCT ou CE, l"employeur recommande la vaccination, information claire et précise du médecin, libre volonté du salarié, si refus de vaccination , éviction du poste, Si le risque caractérisé est particulièrement grave, Si la maladie est non ou difficilement traitable, Si vaccin efficace et innocuité reconnue, Vaccinations non obligatoires mais néanmois recommandées

PRATIQUE de la VACCINATION, Responsabilité en cas d'accident post-vaccinal, pratique vaccinale couverte par l'assurance responsabilité civile professionnelle, Infirmière du travail, EXAMEN PRÉALABLE, complété par une étude du poste de travail, Effets indésirables & accident post-vaccinaux, déclaration au centre régional de pharmacovigilance, trousse de secours adaptée permettant d'effectuer les premiers gestes de réanimation

VACCINATIONS OBLIGATOIRES EN SANTE AU TRAVAIL

Etablissement de santé : 2 logiques différentes, prévention des risques professionnels, protection des patientss

obligation de sécurité de résultats de l'employeur, principes généraux de prévention, vaccinations obligatoires, évaluation à priori du risque, vaccinations recommandées, indispensable dans une situation donnée, requise par l'employeur au titre de l'obligation de sécurité qui lui incombe

VACCINATION ET APTITUDE

Responsabilité de l'employeur si contamination d'un salarié non vacciné

Refus de vaccination, si le poste requiert la vaccination, aménager le poste de travail, reclassement à un autre poste, l'employeur peut se sépaer du salarié en l'absence de poste

Circulaire de 98 détermine, vaccinations utiles et recommandées, vaccinations indispensables et impératives

éviction du poste seulement si, exposition avérée à une maladie difficilement traitable, vaccination efficace

problème des non répondeurs au vaccin hépatite B, pas d'éviction systématique

REFUS DE VACCINATION & RESPONSABILITE DE L'EMPLOYEUR

protection du public, l'employeur est responsable des dommages causés par son salarié à des tiers

VACCINATION COMME CONDITION A L' EMBAUCHE

avant l'embauche, pas de poste défini

promesse d'embauche, information d'une obligation vaccinale sur le poste

embauche effective, réalisation de la vaccination

si surveilllance médicale renforcée, visite médicale avant l'embauche

INFORMATION & CONSENTEMENT ECLAIRE

tout moyen de preuve, écrit disant que l'information a été reçu, information réalisée de façon collective

Cas particulier des intérimaires

responsabilité de l'agence intérim

responsabilité de l'entreprise utilisatrice

INFORMATION DE L'EMPLOYEUR SUR LES SALARIES VACCINES

liste des avis d'aptitude suffit, le médecin vérifie l'immunisation

il n'y a pas lieu de donner la liste des salariés vaccinés, = Liste d'une obligation, = Liste d'une recommandation

le défaut d'information est source d'un préjudice moral autonome qui doit être réparé, Juge civil de Bordeaux : CA du 14 nov 2012, n°11/1179

Surveillance médicale renforcée :Article R4624-18

Bénéficient d'une surveillance médicale renforcée : g) Aux agents biologiques des groupes 3 et 4 ; h) Aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégories 1 et 2 ;

Agent biologique groupe 3 et 4

ACCIDENTS VACCINAUX

Vaccination obligatoire

responsabilté sans faute de l'Etat

maladie après vaccination, reconnaissance en AT

Arrêts de la Cours de Cassation, Arrêt de la Cour de Cassasion n° 00-21768 du 2 avril 2003, Arrêt de la Cour de Cassation n° 03-50551 du 22 mars 2005

Vaccination recommandée

Acte médical imposé par l'emploi, reconnaissance en AT

Arrêt de la Cour de Cassation n°2-30981 du 25 mai 2004

Anticorps & vaccination

principes et bases immunologiques de la vaccination

Cas de la vaccination Hépatite B

taux anticorps anti-HBs à une concentration supérieure à 100 UI/L

CIRCULAIRE N°DGS/SD5C/2007/164 du 16 avril 2007

Cas de la vaccination Tétanos

Les tests rapides de mise en évidence de l’immunoprotection antitétanique (Tétanotop®, Tétanos Quick Stick®) permettent désormais aux médecins d’avoir un regard objectif sur le statut vaccinal des patients à risque et de choisir la prophylaxie antitétanique la mieux adaptée.

Avant vaccin Varicelle