1. LES DEUX CONSEILS
1.1. Dispositions communes
1.1.1. Convocation et ordre du jour
1.1.2. Prépondérance de la voix du président
1.1.3. Procurations
1.1.4. Validité des délibérations
1.1.5. Procès verbaux
1.2. Conseil d'ESPE
1.2.1. Réunions du conseil, invités permanents
1.2.2. Ordre du jour
1.2.3. Délibérations et votes
1.2.4. Organisation du scrutin pour l'élection des membres (2.4)
1.2.4.1. Mode de scrutin et définition de la qualité d’électrice et d’électeur (2.4.1)
1.2.4.2. Organisation du scrution (2.4.2)
1.2.4.3. Condition d'exercice du droit de suffrage (2.4.3)
1.2.4.4. Comptage des bulletins de vote et procès verbal (2.4.4)
1.2.5. Proclamation des résultats (2.5)
1.2.6. Election du président du conseil de l'ESPE (2.6)
1.2.6.1. mode de scrution (2.6.1)
1.2.6.2. Modalités de dépôt de candidatures (2.6.2)
1.2.6.3. Déroulement du scrutin (2.6.3)
1.2.6.4. Proclamation des résultats (2.6.4)
1.2.6.5. Désignation des personnalités extérieures (2.6.5)
1.3. Conseil d'orientation scientifique et pédagogique (COSP)
1.3.1. 3.1 Réunions
1.3.2. 3.2 Ordre de jour
1.3.3. 3.3 Travaux
1.3.4. 3.4 Élection du président du COSP
1.3.4.1. 3.4.1 Mode de scrutin
1.3.4.2. 3.4.2 Modalités de dépôt des candidatures
1.3.4.3. 3.4.3. Déroulement du scrutin
1.3.4.4. 3.4.4 Proclamation des résultats
1.3.4.5. 3.4.5 Modalités de fonctionnement du conseil en cas d’absence de son président
2. DIRECTION ET PILOTAGE
2.1. Le directeur de l'ESPE
2.1.1. 4.1 Proposition de nomination
2.1.2. 4.2 Déroulement du scrutin
2.1.3. 4.3 Proclamation des résultats
2.2. L'équipe de direction
2.2.1. 5.1 Le responsable [et l'organisation] des services administratifs et techniques
2.2.2. 5.2 Les directeurs adjoints
2.2.3. 5.3 les directeurs de site
2.2.4. 5.4 les responsables de diplôme
2.2.5. 5.5 Les coordinateurs des formations au sein de l’ÉSPÉ
2.2.6. 5.6 Les partenaires des parcours disciplinaires du second degré général.
2.2.7. 5.7 les chargés de mission
2.3. Le conseil de direction
2.4. Les commissions
2.4.1. 7.1 La commission financière
2.4.2. 7.2 La commission de choix des directeurs de sites [et des responsables de formation?]
2.4.3. 7.3 Les comités de pilotage des formations et des diplômes
2.4.4. 7.4 Les comités de perfectionnement des formations et des diplômes
2.4.5. 7.5 5 suivi de la carrière des enseignants et BIATSS
3. COORDINATIONS TRANSVERSALES
3.1. CENTRES DE FORMATION et D'EXPERTISE
3.1.1. 8.1 DISPOSITIONS COMMUNES
3.1.1.1. 8.1.1 Rattachement des personnels
3.1.1.2. 8.1.2 Rattachement des enseignants à des collèges disciplinaires
3.1.1.3. 8.1.3 Missions communes
3.1.1.4. 8.1.4. Travaux de secrétariat
3.1.1.5. 8.1.5 Organisation de journées académiques
3.1.2. 8.2 CENTRE ENSEIGNANTS
3.1.3. 8.3 CENTRE METIERS DE L'EDUCATION
3.1.4. 8.4 OUIEP
3.2. VALORISATION ET RECHERCHE
3.2.1. POSSIBILITE1
3.2.1.1. 9 mission recherche
3.2.1.2. 10.1 Dispositions communes
3.2.1.2.1. 9.1.1 directions
3.2.1.2.2. 9.1.2 collégialité et interdépendance
3.2.1.2.3. 9.1.4 appui à la mission recherche et valorsation de ses travaux
3.2.1.3. 10.2 RECHERCHE
3.2.1.4. 10.3 INNOVATION PEDAGOGIQUE
3.2.2. POSSIBILITE 2
3.2.2.1. MISSION RECHERCHE
3.2.2.2. CVIP
4. PRINCIPES GENERAUX
4.1. MISSIONS ET FONCTIONS
4.1.1. Statutaires
4.1.2. Réglementaires
4.1.3. Evolutives
4.2. PRINCIPES CARDINAUX
4.2.1. Lisiblité
4.2.2. Adaptabilité
4.2.3. Coordination
4.2.4. Collégialité
4.2.5. Transparence
4.2.6. Fonctionnalité
4.3. ENTETES DES ARTICLES
4.4. SITES DE FORMATION
4.4.1. MELUN
4.4.2. TORCY
4.4.3. LIVRY GARGAN
4.4.4. BONNEUIL
4.4.5. SAINT-DENIS / SSTP
4.4.6. [2ND DEGRE GENERAL] ??
5. PUBLICISATION
5.1. 11. Définition, vocations et publicisation de L'ORGANIGRAMME EVOLUTIF DE l'ÉSPÉ
5.1.1. 11.1 Défnition de l'organigramme
5.1.2. 11.2 Vocations de l'organigramme
5.1.3. 11.3 Procédure d'actualisation permanente
5.1.4. 11.4 Lisibilité de l'organigramme