1. Données techniques
1.1. Ligne 3 points
1.1.1. 6,25 m
1.1.1.1. Jusqu'à U13 inclus
1.1.2. 6,75 m
1.1.2.1. Toutes catégories à partir de U15
1.2. Mesures du terrain
1.2.1. 28 m x 15 m
1.3. Zone restricitive
1.3.1. 3,60 m x 5,80 m
1.4. Hauteurs de panier
1.4.1. 3,05 m
1.4.2. 2,60 m
2. Numéros de joueurs
2.1. Joueur 00
2.2. Joueurs 1-5
2.3. Joueurs 6-10
2.4. Joueurs 11-15
2.5. Joueur 16
2.6. Joueur 24
2.7. Joueur 40
3. Fautes
3.1. Obstruction
3.1.1. L’obstruction est un contact personnel illégal qui entrave ou ralentit la progression d’un adversaire avec ou sans le ballon.
3.2. Frapper la tête
3.3. Tenir
3.3.1. Tenir est le contact personnel illégal avec un adversaire qui restreint sa liberté de mouvement. Ce contact (tenir) peut se produire avec n’importe quelle partie du corps.
3.4. Contrôle de la main
3.5. Contact illégal sur la main
3.6. Usage illégal des mains
3.7. Usage excessif des coudes
3.8. Pousser
3.8.1. Pousser est un contact personnel illégal avec n’importe quelle partie du corps qui se produit lorsqu’un joueur déplace ou tente de déplacer en force un adversaire avec ou sans le ballon
3.9. Faute offensive
3.9.1. La charge (passage en force) est un contact personnel illégal, avec ou sans le ballon, commis en poussant ou en se déplaçant contre le torse de l’adversaire.
3.9.2. Compte comme une faute d'équipe, mais ne donne jamais réparation avec des lancer-francs.
3.10. Double faute
3.10.1. Faute personnelle à chaque fautif
3.10.2. Aucun lancer franc
3.10.3. Pas de remise à 24"
3.11. Faute antisportive
3.11.1. Notation U1, U2 ou U3
3.11.2. Réparation
3.11.2.1. 1, 2 ou 3 LF en fonction de la situation de faute + REJ Ligne médiane
3.11.3. 2 fautes U = Disqualifié
3.12. Faute Technique
3.12.1. Joueur
3.12.1.1. Notation
3.12.1.1.1. T1
3.12.1.2. Réparation
3.12.1.2.1. 1 LF + REJ Ligne médiane
3.12.1.3. 2 FT = FD notée D à la suite
3.12.1.4. Compte comme faute d'équipe
3.12.2. Coach
3.12.2.1. Notation
3.12.2.1.1. C1
3.12.2.2. Réparation
3.12.2.2.1. 1 LF + REJ Ligne médiane
3.12.2.3. 2 FT de type C1 = FD notée D à la suite
3.12.2.4. 3 FT (avec type C1 ou B1)
3.12.2.5. Ne compte pas comme faute d'équipe
3.12.3. Remplaçant/Banc
3.12.3.1. Notation B1
3.12.3.2. Réparation
3.12.3.2.1. 1 LF + REJ Ligne médiane
3.12.3.3. Ne compte pas comme faute d'équipe
3.13. Faute disqualifiante
3.13.1. Joueur
3.13.1.1. 1, 2 ou 3 LF en fonction de la situation de faute + REJ Ligne médiane
3.13.2. Notation D
3.13.3. Coach
3.13.3.1. 2 LF
3.13.4. Remplaçant
4. Violations
4.1. Marcher
4.2. Dribble irrégulier : Reprise de dribble
4.3. Dribble irrégulier : Porter de balle
4.4. Jeu au pied volontaire
4.5. Sortie du ballon
4.6. Entre-deux
4.6.1. Un ballon tenu a été sifflé
4.6.2. Un ballon sort du terrain et les arbitres sont en désaccord sur le joueur qui a touché en dernier le ballon
4.6.3. Une double violation se produit sur un unique ou dernier lancer franc manqué
4.6.4. Le ballon vivant reste coincé dans le support du panier (entre l’arceau et la planche par exemple) sauf entre deux lancers francs
4.6.5. Le ballon devient mort alors qu’aucune équipe ne contrôlait le ballon ou n’y avait droit
4.6.6. Après une annulation de sanctions identiques envers les deux équipes (exemple : double faute)
4.6.7. En début de toute période sauf la première
4.7. Retour en zone arrière
4.7.1. Règle : Un joueur qui contrôle un ballon vivant dans sa zone avant ne doit pas le ramener dans sa zone arrière.
4.7.2. Pour être considéré en zone avant, il faut que les 3 appuis (2 pieds + ballon) soient en zone avant. Sinon il est toujours considéré en zone arrière et le décompte des 8 secondes continu.
4.8. 3 secondes
4.8.1. Règle : Un joueur, dont l'équipe contrôle un ballon vivant dans sa zone avant ne peut pas rester plus de 3 secondes dans la zone restrictive adverse.
4.9. 5 secondes
4.9.1. Règle 1 : Le tireur de lancer franc doit lâcher le ballon dans un délai de 5 secondes à partir de l'instant où il a été mis à sa disposition par l'arbitre.
4.9.2. Règle 2 : Un joueur étroitement marqué sur le terrain doit passer, tirer au panier ou dribbler dans un délai de 5 secondes.
4.10. 8 secondes
4.10.1. Règle : Lorsqu'un joueur prend le contrôle d'un ballon vivant dans sa zone arrière, son équipe doit l'amener en zone avant dans le délai de 8 secondes.
4.11. 24 secondes
4.11.1. Règle : Une équipe qui contrôle un ballon vivant sur le terrain dispose de 24 secondes pour déclencher un tir (Le ballon doit avoir quitté les mains du tireur).
5. Marquage de points
5.1. 1 pt accordé
5.2. 2 pts accordés
5.3. 3 pts accordés
6. Lancers-Francs
6.1. 1 LF
6.2. 2 LF
6.3. 3 LF
6.4. Annonces pendant LF
6.4.1. 1 LF
6.4.2. 2 LF
6.4.3. 3 LF
7. Remplacement de joueurs
7.1. Quand - Coups de sifflet arbitre
7.2. Quand - Panier marqué dans les 2 dernières minutes de match
7.3. Signe annonce
7.4. Signe autorisation
8. Feuille de match
8.1. Feuille e-marque
8.2. 2 FT ou 2 FA
8.2.1. Quand un joueur prend 2 fautes techniques ou 2 fautes antisportives, on met un "GD" dans la case qui suit (Game Disqualification), ça ne s'applique pas dans le cas où un joueur prend une faute technique ou une faute antisportive. Dans le cas du GD il doit aller au vestiaire ou quitter le gymnase.
8.3. Double faute
8.3.1. Noter P aux deux joueurs concernés, même s'il y a une équipe qui a 5 fautes d'équipe. Le jeu reprend par une ReJ par l'équipe qui contrôlait le ballon. Si aucune équipe ne contrôlait le ballon, c'est la règle de l'alternance.
8.4. 5ème FP + FT ou FD
8.4.1. Si un joueur prend sa 5ème faute et qu'il se prend une faute technique derrière, on met une B1 à l'entraineur. Si un joueur prend sa 5ème faute et qu'il se prend une faute disqualifiante derrière, on met une B1 à l'entraineur, par contre la faute disqualifiante est nominative au compte du joueur au recto de la feuille de marque et le joueur doit quitter le gymnase ou se rendre au vestiaire.
8.5. Faute pendant intervalle
8.5.1. S'il y a une faute pendant un intervalle, la faute compte dans la période suivante. Dans le cas d'une faute technique ou disqualifiante pendant l'intervalle, le QT suivant commence par un ou des LF (tiré par un joueur du 5) + possession. On ne tourne pas la flèche en début de QT.
8.6. FD par un remplaçant
8.6.1. Si un remplaçant prend une faute disqualifiante, on met une B1 à l'entraineur et un D sur la ligne du joueur. Il doit se rendre au vestiaire ou quitter le gymnase.
8.7. 5ème FP et retour terrain
8.7.1. Si un joueur prend une 5ème faute et qu'il a été averti de sa 5ème faute et qu'il revient en jeu et fait une faute. Celle-ci n'est pas ignorée, on la note en 6ème position, l'entraineur prend une B1 et le joueur quitte le terrain.
8.8. Bagarre sur le terrain
8.8.1. S'il y a une bagarre entre des joueurs sur le terrain, les deux joueurs prennent une Dc (c=compensation) et la ReJ a lieu à l'endroit le plus proche où le joueur contrôlait le ballon.
8.9. Bagarre hors du terrain
8.9.1. S'il y a une bagarre entre des remplaçants, on met des F (fight) dans toutes les cases restantes pour les joueurs concernés et l’entraîneur prend une B1.
9. Position Légale Défense - PLD
9.1. Sur ses appuis
9.2. Face au joueur
9.3. Respect du cylindre
9.4. Nouveau sujet
10. Statut du ballon
10.1. Ballon mort x 6
10.1.1. Sifflet de l'arbitre
10.1.2. Fin de période
10.1.3. Fin des 24'
10.1.4. Tir ou LF réussi
10.1.5. LF raté
10.1.6. Ballon touché en l'air sur signal de temps
10.2. Ballon vivant x 3
10.2.1. Situation d'entre-deux
10.2.2. REJ par arbitre
10.2.3. Remise au joueur sur LF
11. Règle de temps
11.1. 24 secondes
11.1.1. Règle : Une équipe qui contrôle un ballon vivant sur le terrain dispose de 24 secondes pour déclencher un tir (Le ballon doit avoir quitté les mains du tireur).
11.2. 8 secondes
11.2.1. Règle : Lorsqu'un joueur prend le contrôle d'un ballon vivant dans sa zone arrière, son équipe doit l'amener en zone avant dans le délai de 8 secondes.
11.3. 5 secondes
11.3.1. Règle 1 : Le tireur de lancer franc doit lâcher le ballon dans un délai de 5 secondes à partir de l'instant où il a été mis à sa disposition par l'arbitre.
11.3.2. Règle 2 : Un joueur étroitement marqué sur le terrain doit passer, tirer au panier ou dribbler dans un délai de 5 secondes.
11.4. 3 secondes
11.4.1. Règle : Un joueur, dont l'équipe contrôle un ballon vivant dans sa zone avant ne peut pas rester plus de 3 secondes dans la zone restrictive adverse.
12. Temps mort
12.1. Quand - Coup de sifflet de l'arbitre
12.2. Quand - Panier encaissé par équipe qui demande le TM
12.3. Combien : 2 TM sur 1ère mi-temps
12.4. Combien : 3 TM sur 2ème mi-temps
12.5. Combien : 2 TM sur 2 dernières minutes du 4ème QT
12.6. Combien : 1 TM par prolongation
13. Forfait
13.1. Règle
13.1.1. Pas en mesure de présenter 5 joueurs 15 minutes après heure initiale de rencontre
13.1.2. Actions qui empêchent le déroulement du jeu
13.1.3. Refus de jouer malgré injonctions
13.2. Sanction
13.2.1. Perd sur score 20 - 0
13.2.2. Marque 0 points au classement