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A et B by Mind Map: A et B
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A et B

Ce qui est commun aux deux scénarios n'est pas développé. A noter néanmoins : dans les deux scénarios, toutes les instances s'auto-organisent et définissent leur propre règlement intérieur, qui précise notamment les modes de désignation de leurs représentants dans les autres instances.

Scénario B

Les trois pouvoirs sont strictement séparés (législatif : assemblée, exécutif : bureau, judiciaire : éthique). Pour éviter que les élus ne prennent le pouvoir, ils ne peuvent être présents que dans l'assemblée ou les instances de réflexion (CP, CTL, CTN). Pour permettre à tous les adhérents d'être un jour au parlement, et que celui-ci soit réellement représentatif de tous les adhérents, il est proposé en option un mode électif simple et rapide et des mandats courts. Les régions ont des prérogatives limitées : représenter les régions (pas les territoires) et sont dotées de missions uniquement exécutives.

Conseil Ethique (E)

Conciliation

Assemblée (A)

L'assemblée n'exerce que le pouvoir législatif (faire évoluer la charte et les statuts si besoin, traduire le programme de long terme du Conseil Programmatique en objectifs précis (alliances, élections, …), et allouer les ressources budgétaires et humaines mais sans les gérer). Elle fixe les objectifs du BN. Elle nomme les porte-paroles parmi ses membres. Ils n'ont qu'une voix consultative. Elle délègue l'un d'eux au BN, à condition qu'il ne s'agisse pas d'un élu. Ses décisions importantes sont validées en Assemblée Générale des adhérents.

Environ 50 personnes dont : - adhérents (2/3 - vote) - élus (max 30% - vote) - membres fondateurs (consultés) - 2 représentants BN (vote ?) - 2 représentants CE (vote ?) - 2 représentants CP (vote ?)

Bureau National (B)

Le BN exerce complètement le pouvoir exécutif, afin de satisfaire les grands objectifs fixés par l'assemblée. Les allocations de ressources humaines et budgétaires sont votées par l'assemblée, mais c'est le BN qui procède aux recrutements.

- Présidence (vote) - Trésorier (vote) - 2 représentants assemblée (vote) - 2 représentants coord. régions (vote) - Porte-paroles (nommés par A - consulté) - Représentants du pôle opérationnel (consultés) - la présence d'élus est impossible, Pôle opérationnel

Coordination des régions, 2 binômes paritaires par Pôle régional, Pôles régionaux (R), Comités territoriaux

Conseil Programmatique (P)

CTN, CTL

Scénario A

Les pouvoirs des Régions peuvent être très étendus : elles peuvent siéger au parlement à égalité avec les adhérents, exercer les pouvoirs législatifs et exécutifs, et avoir leur autonomie financière. L'assemblée cumule les pouvoirs exécutif et législatif. Elle est élue pour une durée assez longue. Le bureau est nommé par l'assemblée (sauf la présidence et les porte-paroles qui sont élus) Le bureau exécute les ordres de l'assemblée, sauf urgence et si l'assemblée ne peut être réunie à temps. Les élus peuvent être présents aussi bien à l'assemblée qu'au bureau.

Conseil Ethique (E)

Conciliation

Assemblée (A)

L'assemblée exerce les pouvoirs législatif et exécutif. Elle mandate le BN au fil des décisions qu'elle prend. Celui-ci ne peut agir de lui-même qu'en cas d'urgence et si l'assemblée ne peut être réunie. Elle gère le Pôle opérationnel (recrutement, organisation, processus).

- 20 ou 14 adhérents (vote ?) - 14représentants des régions (vote ?) - x Représentants du CP (vote ?) - x Représentants du CE (vote ?)

Bureau National (B), - Présidence - Trésorier - Porte-paroles - 6 délégués de A, Pôle opérationnel

Pôles régionaux (R)

Selon les choix des adhérents : soit il s’agit d’une délégation de pouvoir de la part des instances nationales pour mettre en oeuvre la politique du parti sur leur territoire, dans le cadre des décisions prises par l’instance A. Dans ce cas, les adhérents ont la majorité au parlement et les régions n'ont pas tous les pouvoirs proposés dans le questionnaire, soit elles se constituent en associations et gèrent à ce titre, et en autonomie, les ressources financières qui leur sont conférées. Elles ont une latitude d’organisation et d’initiative politique sur leurs territoires plus importante (définition des actions politiques du territoire et des modes de désignation de leurs représentants dans les instances nationales). Dans ce cas, les adhérents sont à parité avec les représentants des régions au parlement, et les régions ont tous les pouvoirs qui sont proposés dans le questionnaire.

Comités territoriaux

Conseil Programmatique (P)

CTN, CTL

Les différences entre les deux scénarios