Projection d'une œuvre avec une caméra document

1. Les élèves ont-ils des exemplaires originaux de l'oeuvre au moment de la présentation en classe?

1.1. Oui

1.1.1. La projection est autorisée pour la totalité de l'oeuvre.

1.2. Non

1.2.1. L'œuvre est-elle conçue pour l'enseignement

1.2.1.1. Oui

1.2.1.1.1. La projection du moindre de 10% ou 25 pages est autorisée

1.2.1.2. Non

1.2.1.2.1. La projection d'un maximum de 15% de l'oeuvre est autorisée

2. Schéma d'aide à la décision préparé par Geneviève Leblanc et Jennifer Poirier. Novembre 2016. Ce schéma ne constitue pas un avis juridique.

3. Licence Creative Commons: Attribution, pas d'utilisation commerciale, pas de modification.

4. L'oeuvre ne doit pas faire partie de la liste d'exclusions de COPIBEC