Chapitre 2: Droit de l'Homme

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1. Les Abbreviation

1.1. P.I.D.E.S.C ; Pacte International des Droits Économique et socioculturelle

1.2. P.I.D.C.P ; Pacte International des Droits Civil et Politiques

1.3. O.M.C.T ; Organisation Mondiale Contre la Torture

1.4. D.U.D.H ; Droit Universelle des Droits de l'homme

1.5. O.N.G ; Organisation national gouvermontal

1.6. O.N.U ; Organisation des Nations Unies

2. Droit à la vie

2.1. Elements

2.1.1. Element + ( Protection )

2.1.1.1. Consiste à protéger la vie d'une personne

2.1.2. Element - ( abstention )

2.1.2.1. Ne pas porter atteint à la vie d'une personne

2.2. Peine de mort ( P.M )

2.2.1. Réaction du P.I.D.C.P

2.2.1.1. Inicte les états à ne pas exécuté que si c'est une situation extreme

2.2.1.2. Incite à abolir la P.M

2.2.2. Les restrictions ( a  appliquer )

2.2.2.1. Si

2.2.2.1.1. Les Crimes sont très graves

2.2.2.1.2. Le Jugement est définitif qui était rendu pas un tribunal compétant

2.2.2.1.3. Le Crime est génocide

2.2.3. Les restrictions ( a ne pas l'appliquer )

2.2.3.1. Si

2.2.3.1.1. Personnes -18

2.2.3.1.2. Les femmes enceintes

2.3. Elements de la torture

2.3.1. 1. L'act doit entraîner des douleur ou des souffrances physique ou morales

2.3.2. 2. L'act doit être intentionnelle

2.3.3. 3. Victime de l'act peut être la personne concernée ou un tierce personne ( proche )

2.3.4. 4. L'auteur de l'act est un agent, soit un agent de la fonction publique ou un agent de titre officiel.

2.3.5. 5. Le but de l'act peut être: Obtention de renseignement ou d'aveux, punition de l'act commis ou soupçonné d'être commis, l'intimidation ou exercice d'une pression, et toutes autres motifs fondés sur la discrimination