1. Sans titre
1.1. on voit le domaine public
1.1.1. sous l'angle du service public
1.2. dépasser les réflexions franco-françaises
1.3. domaine public = une question mondiale
2. Sans titre
2.1. il faut s'en méfier
2.2. BNF-Partenariat + Proquest
2.2.1. BNF-Partenariat
2.2.1.1. = société privé dirigé par le directeur même de la BNF
2.2.2. les citoyens n'ont pas accès au contrat (car contrat commercial)
2.3. pourquoi ?
2.3.1. argument de la massivité de la bibliothèque numérique obtenue
2.4. problème posé
2.4.1. enclosure pour 10 ans
2.4.2. dépense d'argent public par les autres bibliothèque pour accéder au contenu numérisé
3. Sans titre
3.1. on peut parler de droit sans parler de propriété
3.1.1. exemple de la déclaration des droits de l'homme
3.2. droit = interprétation de la loi
3.2.1. le juge écoute la société civile
3.2.2. exemple : Hadopi n'a eu pour l'instant qu'un seul condamné (1 mois travaux d'intérêt général)
3.3. => d'où la necessité des activités citoyennes
4. Hervé Le Crosnier
4.1. enseignant chercheur
4.2. cours
4.2.1. libre
4.2.2. réléchargeable sur canal U
5. Sans titre
5.1. livre
5.1.1. sur la propriété intellectuelle et la mondialisation
5.2. remerciement
5.2.1. Isabelle Attard
5.2.1.1. pour l'organisation
5.2.2. Valérie Peugeot
5.2.2.1. grand rôle dans l'organisation
6. Sans titre
6.1. sur wikipedia notice aux contributeurs
6.1.1. montre qu'on connaît mal le domaine public
6.2. processus de dévalorisation
6.2.1. production de valeur => nouvelles couches de copyright
6.2.2. ce qui reste dans le domaine public = plus de valeur
6.3. pourquoi ?
6.3.1. communs = dévalorisé
6.3.2. = Comme les toilettes
7. Sans titre
7.1. Bruno Henry Lavolée
7.1.1. publié depuis récemment
7.1.2. intéressant
7.1.3. sur la valorisation du patrimoine
7.2. différents acteurs
7.2.1. rôle de l'éditeur
7.2.1.1. = promotion
7.2.2. le lecteur crée de la valeur
7.2.2.1. cf Pouhiou
7.2.3. rôle des bibliothèques
7.2.3.1. Arnaud Beaufort
7.2.3.1.1. je ne suis pas prioritaire
7.2.3.1.2. je suis au service des livres
8. Sans titre
8.1. DRM
8.1.1. systèmes automatiques permettant de savoir si oui ou non on a les droits demandés
8.2. ceux qui ont la technique peuvent imposer des contraintes fortes
8.3. Sans titre
8.3.1. Amazone interdit le text2speech sur leur kindle
8.3.2. même pour les oeuvres dans le domaine public