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Le contrat von Mind Map: Le contrat

1. Existence d'une offre

1.1. Précise

1.1.1. La chose

1.1.2. Le prix

1.2. Ferme

1.3. Extériorisée

1.3.1. Oral

1.3.2. Écrit

2. Acceptation

2.1. Extériorisée

2.1.1. Expresse ou tacite

2.1.2. Non-équivoque

2.2. Pur et simple

3. Remise en cause du contrat

3.1. Nullité pour absence de cause

3.2. Résiliation ou résolution

3.3. Déséquilibre

3.4. Erreur

3.4.1. Sur les motifs

3.4.1.1. Nullité impossible

3.4.1.1.1. sauf

3.4.2. Sur le consentement

3.4.2.1. Déterminant

3.4.2.2. Excusable

3.5. Caducité

3.5.1. Disparition d'un élément essentiel

3.5.2. Pendant l'exécution du contrat

3.6. Renégociation

3.6.1. Changement de circonstances imprévisible

3.6.2. Exécution excessivement onéreuse pour l'une des parties

3.6.3. Saisie du juge si échec

4. Sanctions de l'inexécution

4.1. Exécution forcée en nature

4.1.1. Mise en demeure du débiteur

4.1.2. Absence de disproportion entre le coût et la prestation

4.2. Dommages-intérêts

4.2.1. Fait générateur

4.2.2. Préjudice réparable

4.2.2.1. Direct

4.2.2.2. Personnel

4.2.2.3. Certain

4.2.2.4. Légitime

4.2.2.5. Prévisible

4.2.3. Lien de causalité

4.3. Réduction du prix

4.3.1. Exécution du débiteur

4.3.2. Incomplète ou non conforme

4.4. Exception d'inexécution

4.4.1. Mise en demeure

4.4.2. Obligation corrélative

4.4.3. Simulanéité des obligation

4.4.4. (Par anticipation)

4.5. Résolution

5. Validité du contrat

5.1. Conditions subjectives

5.1.1. Capacité

5.1.2. Intégrité du consentement

5.1.2.1. Erreur

5.1.2.2. Dol

5.1.2.3. Violence

5.2. Conditions objectives

5.2.1. Possible

5.2.2. Déterminé ou déterminable

5.2.3. Licite

5.2.4. Cause