Projet de ZAC

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Projet de ZAC par Mind Map: Projet de ZAC

1. Surface plancher >ou= 40 000 m² ou terrain d'assiette >ou= 10 ha =>Évaluation environnementale

1.1. Impact sur le milieu aquatique

1.1.1. Oui

1.1.1.1. Déclaration Loi sur l'eau

1.1.1.1.1. Coordonnées du demandeur

1.1.1.1.2. Emplacement des aménagements

1.1.1.1.3. Description précise des ouvrages et installations envisagées

1.1.1.1.4. Description du projet et de ses incidences

1.1.1.1.5. Moyens de surveillance ou d'évaluation des prélèvements et des déversements prévus

1.1.1.1.6. Eléments graphiques

1.1.1.2. Demande d'autorisation environnementale

1.1.1.2.1. Identité du demandeur

1.1.1.2.2. Localisation du projet

1.1.1.2.3. Propriété du terrain d'assiette du projet

1.1.1.2.4. Description du projet

1.1.1.2.5. Etude d'impact

1.1.2. Non

1.1.2.1. Rapport de présentation

1.1.2.2. Plan de situation

1.1.2.3. Plan de délimitation du périmètre

1.1.2.4. Etude d'impact

2. 10 000 m²< surface plancher < 40 000 m² Et 5 ha < terrain d'assiette < 10 ha =>Examen au cas par cas

2.1. Impact sur le milieu aquatique

2.1.1. Oui

2.1.1.1. Déclaration Loi sur l'eau

2.1.1.1.1. Coordonnées du demandeur

2.1.1.1.2. Emplacement des aménagements

2.1.1.1.3. Description précise des ouvrages et installations envisagées

2.1.1.1.4. Description du projet et de ses incidences

2.1.1.1.5. Moyens de surveillance ou d'évaluation des prélèvements et des déversements prévus

2.1.1.1.6. Eléments graphiques

2.1.1.2. Demande d'autorisation environnementale

2.1.1.2.1. Identité du demandeur

2.1.1.2.2. Localisation du projet

2.1.1.2.3. Propriété du terrain d'assiette du projet

2.1.1.2.4. Description du projet

2.1.1.2.5. Etude d'incidence environnementale

2.1.2. Non

2.1.2.1. Rapport de présentation

2.1.2.2. Plan de situation

2.1.2.3. Plan de délimitation du périmètre

3. Constitution du dossier de création de ZAC en fonction des impacts du projet sur l'environnement et les milieux aquatiques