1. Où ?
1.1. Réunions de comité (Comité Qualité, CREX, RMM, REMED, …)
1.1.1. Salle de réunion
1.2. Réunions de suivi de plan d’action
1.2.1. Salle de réunion
2. Quoi ?
2.1. Programme d’Amélioration de la Qualité (PAQ) dans un établissemeent de santé
2.2. Méthodologie
2.2.1. Analyse Systémique
2.2.1.1. ALARM
2.2.1.2. ORION®
2.2.2. Suivi des fiches d’incident
3. Comment ?
3.1. Formation du pilote
3.1.1. Méthode d’analyse systémique
3.1.1.1. ALARM
3.1.1.2. ORION®
3.1.2. Gestion des risques
3.2. Outils qualité
3.2.1. Documents informatisés/référencés
3.2.1.1. Communication REX
3.2.1.2. Plan d’action
3.2.1.3. Fiches REX
3.2.1.4. Grille d’analyse systémique
3.2.1.5. Recueil chronologique des faits
3.2.1.6. Formulaire retour d’enregistrement d’incident
3.2.1.7. Fiches d’incidents
3.2.2. Logiciels qualité / GDR
3.2.2.1. Formulaire retour d’enregistrement d’incident
3.2.2.2. Fiches d’incidents
3.3. Gestion de projet
3.3.1. Choix équipe projet
3.3.2. Conduite de réunion
3.3.2.1. Ordre du jour
3.3.2.2. Compte-rendu de réunion
3.3.3. Règlement intérieur
3.3.3.1. Organigramme fonctionnel
3.3.3.2. Périodicité de revues
3.3.3.3. Modalité de traitement des Fiches d’incident/criticité
3.4. Sensibilisation initiale de l’équipe
3.4.1. Culture de sécurité
3.4.2. Culture Qualité
3.4.3. Culture de l’erreur apprenante
3.4.4. Communication bienveillante
4. Quand ?
4.1. Analyse des FEI et suivi de plan d’action
4.1.1. Périodique
4.1.1.1. Périodicité définie dans le règlement intérieur
4.2. Urgence vitale ou incident grave
4.2.1. « A chaud » Annonce ; Reconstitution chronologique des faits
4.2.2. « En différé » > 48-72h Analyse Systémique
4.2.3. « En différé » > 48-72h Analyse Systémique
5. Qui ?
5.1. REX
5.1.1. Modalités de communication définies dans le règlement intérieur
5.2. Analyse systémique
5.2.1. Comités d’experts
5.2.1.1. Groupe d’experts en fonction du Comité : CREX, RMM, REMED, …)
5.2.2. Pilotage
5.2.2.1. Chef d’établissement
5.2.2.2. Responsable Assurance Qualité / Référent Qualité
5.3. Recueil chronologique des faits
5.3.1. Compétences
5.3.1.1. Savoir-faire
5.3.1.1.1. Rester factuel
5.3.1.1.2. Ne pas porter de jugement
5.3.1.2. Savoir
5.3.1.2.1. Analyse systémique d'incident
5.3.2. Pilotage
5.3.2.1. Identité définie dans le règlement intérieur
5.4. Annonce au patient
5.4.1. Médecin responsable de la prise en charge du patient
5.4.2. Responsable communication
5.4.3. Chef d’établissement
5.5. Traitement des fiches d’incident
5.5.1. Responsable Assurance Qualité (RAQ) / Référent Qualité
6. Pourquoi ?
6.1. Décision n° 2019-DC-0660 de l’ASN du 15 janvier 2019 – Titre II
6.2. Circulaire DGOS/PF2/2011/416 du 18 novembre 2011
6.3. Décret 2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les évènements indésirables
6.4. Code de la santé publique
6.4.1. Décret n° 2016-1606 du 25 novembre 2016 relatif à la déclaration des événements indésirables graves associés à des soins et aux structures régionales d'appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients
6.4.2. Art. R.6111-1
6.4.3. Art. L.6111-2
6.4.4. Décret du 4 juin 2018 – Art. R1333-70