DROIT EUROPEEN

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DROIT EUROPEEN par Mind Map: DROIT EUROPEEN

1. DEF : le droit qui decoule du fctmt d’un ens d’organisations Europeenne SOIT pls organisations situées en Europe , mis en place par des Etats

2. BUT : realiser des obj communs ( l’acte de naissance est tjrs liées au droit international , base sur un traité fondateurs)

2.1. COMMENT ?

2.1.1. Ils st negocies par des engagements afin de poursuivre des buts communs par le biais d’une organisation internationnal .

2.1.2. Chaque etat signataires va suivre sa constutition et ratifié dans l’ordre juridique interne de way autonmes par rapport aux autres Etats

3. AVANTAGES

3.1. Grace aux statuts international , les organisations disposent de la pj = personne morale , elle a donc une capacité j donc elle devient sujet de droit et soumis au droit DONC l’organisation est separés des Etats qui la compose

3.2. = CREATION d’une antité qui existe en drt de way autonomes et independantes , elle peut donc signé elle m un traité et signé dees accords ( pour ratifier need juste signature de l’organisation ) donc engagement de la responsabilté independamment de l’Etat

4. ORIGINE

4.1. des valeurs communes

4.1.1. Fin 2 GM = de privilegier certaines valeurs drt de l’homme et l’etat de drt .

4.1.2. Ils depassent l’etat de DRT NATION = reconcialitation politique

4.1.3. congres de la HAYE 1948 = reunir les peuples europpens et evite un new conflit en integrant l’all dans une europe democratique .

4.1.4. 5 mai 1949 = conseil de l’europe => def le patrimoine de valeurs europ surttlibertes individu et politique et l’etat de drt

4.2. des interets partagés

4.2.1. ECONOMIQUE =Reconstruire l’eco avec le Plan marshall soumis a des conditions : association entre ls etat europeens DONC 16 avril 1948 : Organisation européenne des cooperations eco

4.2.1.1. 1951= Communauté europeene du charbon & de l’acier BUT : reconciliation FR et ALL et contrôle des ressources all Donc il ya une autorité haut independante pour gerer les ressources de la guerre (ancetre communauté europeenne )

4.2.1.2. 1957 = communauté europeene de l’energie et idem atomique (CEE et euratom ) Ex: libre echange , mm monnaie , capitaux DONC +: mat , eco relancer ! solidarité factuelle entre les etats europ BUT : new guerre tres diff

4.2.2. POLITIQUE = Lié à la situtaion politique modiale , et etats europ de se raprocher autour d’une organistion renforcer avec la guerre froide qui a divisé en deux blocs EST et OUEST DONC etats fondateurs oblig de se souder contre la menace d’une new guerre ( OTAN )

5. LES CARACTERISTIQUES G

5.1. Domaine de competences : 1 : Organisations generalistes pas de vocation unique : gdrs org qui inyerviennen dans pleins de domaines 2 : Organisations spé qui agissent uniquementdans ce domaine ex : defense OTAN

5.2. - Composante : etat membres 1 Organisation avec pj qui permet a ectte derniere d’agir de way autonome 2 Il peut y avoir une organisation co membre d’une autre 3 Les attributions des org : elles st liées au domaine de competences des org 4 Leurs competences st attribuées par les traitées (les etats fondateurs puis les etats signataires ) , donc les clés sont tjrs detensu par les etats fondateurs au cours de neg qui s’accordent entre eux pour decider qu’est ce que l’org doit faire RQ : traite peut etre mdif seulement par les etats signataires 4 Competences de la competences : detenu par l’Etat , il detient la souv par pleins puissances . donc tt les org europ st regit par les principes d’attribution = une org europeenne oeut avoir uniqmt les competences que l’etat lui ont donné .

5.3. • Tts ls organisations europ st regies par les principes d’attributions . elle peut avoir uniquement les competences que les Etats lui donné . • Le principe de spé : les org exercent leur act seulemnt s le cadre des attributions conferes par les traites fondateurs . RQ : competences explicites .

6. COMPOSANTES

6.1. Q : qui def les organes ? institutions qui la composent ? Indiqué par le traité fondateur , ce st les etats qui deicdent et approuvent leurs modifications.

6.2. Q : qui exerce le pvoir ? Il est confié a un organe intergouvermental composé par les representants des etats membres cad en son siege les representants e gouvernements des etats membres - diff entre les org de coopeeration et org d’integrations

6.2.1. org de coopeeration avec des mecanismes inspirées de la diplomatie qui visent a preserv la souv des etats membres : dc faites apres la concertation intergouvernementale DONC au moins 1 organes qui est composé des etats membres qui s’entretiennent ens mais il n’ont pas d’effet j oblig mais seulement un avis . - L’acte adopté par l’organe intergouv n’est pas contraignant mais peut le devenir si il est ratifier par chaq etat membres . - Les etats decident et garde le contrôle de l’org puisqu’ils suffit qu’ils ne soient pas d’accord entre eux la prise de dc est bloqué ( 1 seul peut empecher la ratification ) RQ : Cet organe ne peut pas adopter d’acte contraignant + dc prise a l’unanimite ou consensus

6.2.2. org d’interpretations signature du traite font le choix , ils decident d’operer un transfert de competence au profit de l’organisation . cela permet au etat d’avoir ° independance et d’autonomie . grc au transfert de competences . DONC on va avoir des organes independants, representés par les etats membres . - La prise de dc se fait alors a la MAJORITE donc des etats minoritaires vont se voir imposer des dc qui ne partagent pas mais qui vont s’imposer a eux CAR les actes st contraignant .