patrimoine privé et stratégie fiscale

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patrimoine privé et stratégie fiscale par Mind Map: patrimoine privé et stratégie fiscale

1. La catégorie des revenus de capitaux mobiliers

2. Les autres catégories des l’impôt sur le revenu

3. Le revenu global

4. le champs d'application de l’impôt sur le revenu

4.1. Les personnes imposables

4.1.1. les contribuables à l’impôt sur le revenu

4.1.1.1. les personnes physiques exerçant une activité à titre individuel

4.1.1.2. les associés des sociétés

4.1.1.2.1. les associés des sociétés de personnes

4.1.1.2.2. les associés des sociétés de capitaux

4.1.2. la règle d'imposition par foyer

4.1.2.1. La composition du foyer fiscal

4.1.2.1.1. Règles générales

4.1.2.1.2. les personnes à charge

4.1.2.2. dérogation à la règle de l'imposition par foyer

4.2. La territorialité de l’impôt sur le revenu

4.2.1. Les contribuables domicilés en France

4.2.1.1. La définition du droit interne français

4.2.1.2. L'incidence des conventions fiscales internationales

4.2.2. Les contribuables domiciliés hors de France

4.3. les personnes exonérées de l’impôt sur le revenu

4.4. les revenus imposables

4.4.1. La définition du revenu

4.4.1.1. Les définition doctrinales

4.4.1.2. La définition administrative

4.4.1.3. La jurisprudence

4.4.1.4. les dispositions Législatives

4.4.2. les caractéristiques du revenu imposable

4.4.2.1. Revenu Global

4.4.2.2. Revenu net

4.4.2.3. Revenu annuel

4.4.2.4. Revenu disponible

4.4.2.4.1. Distinction entre revenu disponible et revenu acquis

4.4.2.4.2. Distinction entre revenu disponible et revenu perçu

4.4.2.5. Revenu net de charges

4.4.3. Le schéma général du calcul du revenu imposable à l’impôt sur le revenu

4.4.4. Les prélèvements sociaux

4.4.4.1. Les revenus d'activité et de remplacement

4.4.4.1.1. Revenus concernés

4.4.4.1.2. Personnes assujetties

4.4.4.1.3. Taux de prélèvements

4.4.4.1.4. Déductibilité des prélèvements au titre de l'IR

4.4.4.2. Sur les revenus du capital

4.4.4.2.1. Revenus du patrimoine et assimilés

4.4.4.2.2. Produits de placement

4.4.4.2.3. Taux et fait générateur des prélèvements

4.4.4.2.4. Déductibilité des prélèvements au titre de l'IR

5. La catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC)

6. Le calcul de l’impôt sur le revenu