Intervention SIEML lors du colloque Amorce 20200630 du 30 juin 2020 "Atteindre les objectifs de l...

Table ronde "Comment développer une nouvelle forme d'urbanisation moins énergivore et moins consommatrice de foncier" Intervention du Siéml lors du colloque Amorce 20200630 du 30 juin 2020 "Atteindre les objectifs de la transition énergétique et lutter contre l'étalement urbain : enjeux croisés, approches mutualisées" Le Siéml et la coordination des réseaux au service des politiques d'urbanisme par Emmanuel Charil, DGS

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Intervention SIEML lors du colloque Amorce 20200630 du 30 juin 2020 "Atteindre les objectifs de la transition énergétique et lutter contre l'étalement urbain : enjeux croisés, approches mutualisées" Table ronde "Comment développer une nouvelle forme d'urbanisation moins énergivore et moins consommatrice de foncier" "Le Siéml et la coordination des réseaux au service des politiques climat-énergie et urbanisme" par Emmanuel Charil, DGS par Mind Map: Intervention SIEML lors du colloque Amorce 20200630 du 30 juin 2020 "Atteindre les objectifs de la transition énergétique et lutter contre l'étalement urbain :  enjeux croisés, approches mutualisées" Table ronde "Comment développer une nouvelle forme d'urbanisation moins énergivore et moins consommatrice de foncier"  "Le Siéml et la coordination des réseaux  au service des politiques climat-énergie  et urbanisme"  par Emmanuel Charil, DGS

1. 3 propos liminaires pour mieux connaître le SIEML

1.1. 1. Au delà du métier historique, des compétences et services fortement diversifiés qui positionnent le Siéml en tant que véritable opérateur multi-énergies, aussi bien sur les enjeux de consommation que de production

1.1.1. Du syndicat d'électricité au syndicat d'énergies

1.1.1.1. Près d'un siècle d'électrification à son actif

1.1.1.1.1. Autorité concédante pour le réseau de distribution publique d'électricité

1.1.1.1.2. Maîtrise d'ouvrage de nombreux travaux d'électrification

1.1.1.2. Eclairage public : une compétence en pleine mutation

1.1.1.3. Distribution de gaz : vers un nouveau souffle

1.1.2. Les services accessoires pour l'efficacité énergétique

1.1.2.1. Les conseillers en énergie partagés

1.1.2.2. Les aides financières

1.1.2.2.1. Evolution d'une logique de guichet vers un dispositif d'appel à projets

1.1.2.3. La valorisation des CEE

1.1.2.4. Le groupement d'achat d'électricité et de gaz

1.1.3. Le développement des EnR

1.1.3.1. L'électricité renouvelable

1.1.3.1.1. Une SEM départementale

1.1.3.1.2. Un accompagnement des petits projets territoriaux

1.1.3.1.3. Une animation départementale au travers notamment de la plateforme ISWT

1.1.3.1.4. Une réflexion pour anticiper l'impact de la massification du photovoltaïque sur le réseau électrique

1.1.3.2. Le gaz renouvelable

1.1.3.2.1. Un écosystème très favorable à la massification de la production locale de biogaz...

1.1.3.2.2. L'intervention croissante du Siéml afin de contribuer à l'essor de la filière

1.1.3.2.3. La volonté du Siéml de jouer pleinement son rôle d'autorité organisatrice

1.1.3.3. La chaleur renouvelable

1.1.3.3.1. Une montée en compétence hésitante compte tenu de la spécificité de la compétence "réseaux de chaleur"

1.1.3.3.2. Vers une spécialisation sur les petits projets de chaleur renouvelable sur les territoires périurbains voire ruraux

1.1.4. Les infrastructures de recharge ou d'avitaillement en carburants alternatifs

1.1.4.1. Un réseau d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques à la croisée des chemins

1.1.4.2. Des premières stations GNV très prometteuses

1.1.4.3. L'ydrogène pas encore tout à fait à portée de main

1.1.5. Le plan corps de rue simplifié (PCRS), les systèmes d'information géographique et la donnée territoriales

1.1.6. La planification énergétique

1.1.6.1. L'élaboration de schémas stratégiques internes et la contribution aux schémas des partenaires institutionnels

1.1.6.2. L'accompagnement des PCAET

1.1.6.3. Le partenariat avec l'AURA, objet du zoom qui suit...

1.2. 2. Une gouvernance territorialisée qui prend pleinement en compte le fait intercommunal

1.2.1. Une gouvernance fortement territorialisée

1.2.1.1. Les collèges territoriaux

1.2.1.2. Les strates démographiques

1.2.1.3. L'abandon du vote à la carte

1.2.1.4. La commission consultative paritaire

1.2.1.5. Le forum départemental de l'énergie

1.2.2. Une vision volontariste pour mieux accompagner les EPCI sur le plan opérationnel et développer le conseil en planification énergétique

1.2.2.1. Favoriser la cohérence des politiques Région / EPCI

1.2.2.2. Assurer la coordination des réseaux d'électricité, gaz et chaleur

1.2.2.3. Développer le volet énergétique dans les approches urbanistiques

1.2.2.4. Soutien opérationnel et financier à la mise en œuvre des actions

1.3. 3. Quel lien avec l'urbanisme ? Des AU/CU à l'accompagnement des documents de planification urbaine

1.3.1. Le souci d'accompagner le développement économique du territoire se traduit par la volonté de faciliter le travail des services d'urbanisme

1.3.1.1. Cela se matérialise par une plateforme commune développée avec le gestionnaire de réseau Enedis pour fluidifier les relations avec les services instructeurs

1.3.1.1.1. Plus de 3000 demandes de raccordement instruites sur cette plateforme en 2019 dans le cadre de la procédure des autorisations et certificats d'urbanisme

1.3.1.2. Cela se voit aussi et surtout par notre propension à vouloir minimiser l'impact pour les communes des participations aux extensions du réseau électrique

1.3.1.2.1. Les participations des communes et pétitionnaires aux travaux d'extension du réseau électrique représentent environ 2,5 M € par an

1.3.1.2.2. Nous appliquons un barème forfaitaire et un régime TVA avantageux qui pourraient être éventuellement être remis en cause si notre autorité de contrôle (la CRE) estimait à l'avenir que ce soutien déguisé contrevenait à la finalité même du dispositif de financement des extensions de réseau issu de la loi SRU de 2000 et de la loi urbanisme et habitat de 2003.

1.3.2. Quelques "cadastres" techiques

1.3.2.1. Un cadastre solaire : la plateforme In Sun We Trust mutualisée à l'échelle départementale

1.3.2.2. Un cadastre des réseaux souterrains : le PCRS

1.3.3. L'accompagnement de la conception des documents d'urbanisme : un objectif pas encore atteint malgré quelques ballons d'essai

1.3.3.1. Des tentatives au début des années 2010 pour compléter la partie relative au programme d'aménagement et de développement durable (PADD), dont le bilan s'avère relativement décevant...

1.3.3.2. Le constat d'une certaine difficulté à intégrer les calendriers mais aussi la technicité des schémas et plans d'urbanisme

1.3.3.3. Peu d'apétence des élus pour les outils coercitifs

2. 1 initiative développée par le Siéml pour promouvoir la planification énergétique et encourager le rapprochement avec le monde de l'urbanisme

2.1. 1. Le partenariat avec le pôle métropolitain. Loire Angers, l'AURA et Angers Loire Métropole

2.1.1. L'accompagnement du PCAET du pôle métropolitain

2.1.1.1. Assistance à maîtrise d'ouvrage dans la phase de diagnostic

2.1.1.2. Conseil pour l'élaboration de la stratégie et du plan d'actions

2.1.1.3. Accompagnement du plan d'actions

2.1.1.4. Accompagnement des mesures d'évaluation

2.1.2. Adhésion à l'AURA en 2019

2.1.2.1. Convention de partenariat sur 3 ans

2.1.2.2. Partage des données et des expertises

2.1.2.3. Portraits énergie-climat : [édition] Portraits Climat, énergie des intercommunalités - Siéml - Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire

2.1.2.4. Expérimentation en cours pour intégrer les enjeux énergie-climat au sein des PLUi

2.1.2.4.1. Un premier accompagnement sur le PLUi d'Anjou Loir et Sarthe

2.1.2.5. D'autres pistes de travail qui se mettent progressivement en place

2.1.2.5.1. Exemple de l'enquête ménages déplacements

2.1.3. Réflexion commune avec ALM autour des synergies possibles pour accompagner le projet de schéma directeur multiénergies de la communauté urbaine

2.1.3.1. Réflexion en cours sur le classement éventuel des réseaux de chaleur

2.1.3.2. Accompagnement sur la compétence gaz

2.1.3.3. Volet Eclairage public du projet Territoire intelligent

3. 2 convictions à partager sur la notion de coordination des réseaux

3.1. 1. La coordination des chantiers est dans l'ADN des SDE

3.1.1. Nous sommes habitués à manier les conventions de coopération et de coordination

3.1.1.1. Exemples de coordination

3.1.1.1.1. Les chantiers d'enfouissement des réseaux aériens dans les centre bourgs font l'objet de convention de maîtrise d'ouvrage

3.1.1.1.2. Les conventions établies avec les opérateurs du numérique permettent

3.1.1.2. Exemples de mutualisation

3.1.1.2.1. Mutualisation du PCRS à l'échelle départemenale

3.1.1.2.2. Suivi du volet Eclairage public dans le cadre du projet global Territoire intelligent conduit par Angers Loire Métropole

3.1.2. Nous sommes des agrégateurs d'aides publiques que nous transformons en programmes d'actions concrètes au bénéfice de nos territoires

3.1.2.1. Exemple de la labellisation de l'Ademe qui nous permet de faire accéder les petits projets de chaufferie bois aux Fonds chaleur

3.2. 2. Coordination verticale vs. coordination horizontale : de la coordination du réseau à la coordination des réseaux puis à l'interaction entre les réseaux

3.2.1. Une conviction : dans un pays très centralisé, il est nécessaire d'établir des contrepoids territoriaux ; la valeur ajoutée des SDE est d'apporter un regard qui comprend les enjeux industriels mais en même temps prend en compte le nécessaire aménagement du territoire

3.2.2. La prise de conscience des difficultés générées par le manque de coordination des réseaux

3.2.2.1. Vihiersois : un conflit entre un réseau de gaz et un réseau de chaleur

3.2.2.2. Candéen : une DSP gaz instituée sans étude préalable d'opportunité

3.2.2.3. Mauges : à l'inverse, opportunité de développer le gaz pour accueillir le gros potentiel de méthanisation

3.2.2.4. Partout : des querelles trop fréquentes avec Enedis nous ont conduit à mettre en place un dialogue constructif sur la répartition de la maîtrise d'ouvrage

3.2.3. Quelques enjeux liés à la distribution d'électricité

3.2.3.1. La coordination des investissements entre Enedis et le Siéml est à lui tout seul un enjeu important

3.2.3.1.1. PCDMR

3.2.3.1.2. Conférence loi Nomé

3.2.3.1.3. Le nouveau contrat de concession et la programmation des investissements (SDI et PPI)

3.2.3.1.4. Une répartition équilibrée de la maîtrise d'ouvrage

3.2.3.2. Nous menons actuellement un réflexion stratégique sur l'accompagnement de la massification du photovoltaïque

3.2.3.2.1. Le coût des raccordements est un frein important pour les porteurs de projet

3.2.3.2.2. Malgré la diversification de nos compétences, nous commençons à peine à établir des passerelles entre nos deux hémisphères

3.2.3.2.3. La programmation des travaux de sécurisation sous maîtrise d'ouvrage du Siéml sera désormais accompagnée par une étude du gisement photovoltaïque sur les zones concernées

3.2.4. Quelques enjeux liés à la distribution de gaz.

3.2.4.1. Le Siéml a pleinement joué de la concurrence pour favoriser le déploiement des réseaux gaziers en zone périurbaine voire rurale.

3.2.4.1.1. Cela se traduit aujourd'hui par une certaine hétérogénéité des opérateurs présents sur le territoire, malgré le contexte de concentration du marché.

3.2.4.2. Les interconnexions sont loin d'être parfaites pour les réseaux gaziers.

3.2.4.2.1. Si l'on raisonne grossièrement sur le modèle "potentiel de production plutôt à la campagne et potentiel de consommation plutôt en ville"

3.2.5. De la délicate coordination entre les réseaux... à l'interaction entre les réseaux

3.2.5.1. Le développement des smart grids fait apparaître des problématiques communes transversales

3.2.5.1.1. Ecrètement de la consommation

3.2.5.1.2. Ecrètement de la production

3.2.5.1.3. Pilotage du réseau

3.2.5.1.4. Interconnexions

3.2.5.1.5. Renforcements, rebours, ...

3.2.5.2. Les "nouveaux" facteurs à prendre en compte dans la planification des réseaux

3.2.5.2.1. L'intégration du potentiel de production d'énergie renouvelable devient progressivement un critère d'analyse incontournable dans la programmation des investissements

3.2.5.2.2. Nous souhaitons accompagner les politiques d'urbanisme récentes qui souhaitent tendre vers un meilleur couplage entre typologie de bâtiments et approvisionnement énergétique

3.2.5.2.3. Nous tenons prêts à déployer des premiers projets qui viendraient mettre en exergue les interactions entre les différents réseaux

4. 4 observations sur le concept de nouvelles formes d'urbanisation en lien avec le territoire sur lequel intervient le Siéml

4.1. 1. Quelques particularités géographiques du Grand Ouest en général et du Maine-et-Loire en particulier

4.1.1. Les usines à la campagne

4.1.2. Le kilométrage quotidien plus élevé que la moyenne nationale

4.1.3. Un débat politique assez vif sur le thématique des grands équilibres territoriaux à la suite des élections régionales de 2015 : vers la fin du paradigme du ruissellement ?

4.1.4. Une agriculture très présente et très puissante

4.1.5. Un attachement très fort des élus à la préservation du patrimoine bâti mais aussi paysager

4.2. 2. Des positions assez tranchées au sein la métropole angevine sur l'orientation des zones d'aménagement et l'attractivité des logements urbains

4.2.1. « Tout miser sur le collectif a ses limites » in Le courrier de l'Ouest en date du 21 juin 2015

4.2.1.1. « On veut démystifier quelques idées reçues comme celle d'étalement urbain. Ce n'est pas une réalité. Si on regarde le nombre d'espaces consommés au regard de la démographie à laquelle on doit répondre, on est en positif ou en négatif selon les études. Il vaut mieux parler d'utilisation raisonnée des territoires. La densité de logements ne doit pas s'imposer comme un dogme.

4.2.2. Cité Verneau : enfin de bons échos Un tiers des logements prévus à Verneau est en chantier. Un bon démarrage lié sans doute au retour de la maison individuelle. in Le courrier de l'Ouest en date du 12 septembre 2015

4.2.2.1. Privilégier les produits qui collent aux besoins et aux envies des propriétaires occupants, les petites maisons en particulier. Ce que Frédéric Rolland a résumé par « l'art et le plaisir de vivre en ville ». C'est cette idée qui a convaincu Yves et Céline, bientôt parents de deux enfants, d'acheter une maison Bouygues de 84 m2, avec jardinet, au prix de 170 000 €, avec une TVA à 5,5 % (soit un peu plus de 2000 € du m2). « On habite déjà dans ce quartier. On y a nos habitudes et nos amis. On va aussi gagner une pièce et un petit jardin », se félicite Yvesprivilégier les produits qui collent aux besoins et aux envies des propriétaires occupants, les petites maisons en particulier. Ce que Frédéric Rolland a résumé par « l'art et le plaisir de vivre en ville ».C'est cette idée qui a convaincu Yves et Céline, bientôt parents de deux enfants, d'acheter une maison Bouygues de 84 m2, avec jardinet, au prix de 170 000 €, avec une TVA à 5,5 % (soit un peu plus de 2000 € du m2). « On habite déjà dans ce quartier. On y a nos habitudes et nos amis. On va aussi gagner une pièce et un petit jardin », se félicite Yves

4.2.3. Le retour en grâce de la maison individuelle in Ouest France en date du 7 octobre 2015

4.2.3.1. Des immeubles, oui, mais pas trop hauts. Et des maisons individuelles. Cela va se traduire déjà dans le quartier des Capucins, qui a été entièrement remodelé. Mais aussi dans diverses opérations en ville, qui ont été revues à la baisse (lire ci-contre). « La philosophie, c'est moins de densité, explique Christophe Béchu, maire LR (ex UMP). Aujourd'hui, paradoxalement, la densité conduit à l'étalement urbain. » Car les familles, surtout soucieuses d'habiter des maisons, vont habiter loin de la ville. « Ce n'est écologiquement pas souhaitable. »

4.2.4. Tramway, les leçons à tirer de la ligne A in Le courrier de l'Ouest en date du 16 janvier 2017

4.2.4.1. La fréquentation (NDLR du tramway) stagne... L'objectif de 35 000 voyageurs par jour dans le tramway a été atteint dès 2013. Depuis, la fréquentation a tendance à stagner, même le week-end. La commercialisation des logements sur les Plateaux des Capucins et de la Mayenne - plus lente que prévue - n'y est sans doute pas étrangère. Les stations les plus fréquentées sont dans l'ordre Maison Bleue (15 000 montées et descentes par jour), Gares, Ralliement, Bamako et Saint-Serge.

4.2.5. Avrillé. Au Pré, les maisons poussent in Le courrier de l'Ouest en date du 28 novembre 2017

4.2.5.1. "Sur ce secteur de l'agglomération angevine, on s'est aperçu que les appartements du Plateau des Capucins (Angers) et du Plateau Mayenne (Avrillé) ne représentaient pas l'idéal de logement pour une partie de la population. Celle-ci est en recherche d'un habitat personnel et d'un jardin, même petit. Les programmes de ces deux grandes ZAC ont évolué et, ailleurs, on tient désormais compte de cette nuance. C'est le cas au Pré, à Avrillé".

4.2.6. Après la crise immobilière, le quartier rebondit in Ouest France en date du 19 mars 2018

4.2.6.1. "Bâtiments à faible consommation d'énergie, développement des transports doux, mixité sociale... L'écoquartier durable sonne comme un lieu où il fait bon vivre. Mais les débuts ont été difficiles. « Il a fallu composer avec les aléas de l'économie », explique Cécile Clisson-Villers, responsable d'opérations chez Alter, l'aménageur du projet. La crise financière a fait fuir les promoteurs."

4.2.7. « Il faut savoir s’adapter à ces conditions » in le Courrier de l'Ouest du 7 novembre 2019

4.2.7.1. « "Nous avons quand même des projets qui sortent", ajoute le référent Alter. "On repense les résidences. Par exemple, dans la ZAC Reux – Cordelles à Saint-Barthélemy-d’Anjou, Eiffage propose des appartements à des propriétaires occupants. Il en est de même dans le projet de P2I en plein centre-ville d’Avrillé où le promoteur travaille le projet avec les futurs acquéreurs. On invente de nouvelles façons de travailler : l’acquéreur n’achète pas sur plan un produit tout fait mais collabore à son élaboration" ». Des projets repensés sont présentés En d’autres lieux, les constructeurs revoient les formes urbaines. Aux Echat 3 à Beaucouzé, un îlot de résidence se transforme en un secteur moins dense avec une thématique d’habitat en bois.

4.3. 3. Une remarque sur l'évolution du climat dans le Val de Loire et la nécessaire prise en compte des enjeux d'adaptation au changement climatique : nécessité de mieux prendre en compte le confort d'été dans les politiques d'urbanisme

4.3.1. Un enjeu qui pour l'instant a surtout concerné les secteurs de l'agriculture, la viticulture ou la gestion de l'eau

4.3.2. La douceur angevine légendaire est peu à peu mise à mal par le développement des îlots de chaleur urbains

4.4. 4. Quelques réflexions sur le télétravail

4.4.1. Le choix du Siéml de généraliser le télétravail à l'issue de la l'état d'urgence sanitaire

4.4.2. Un triple gain attendu

4.4.2.1. Le gain managérial

4.4.2.2. Le gain climat-énergie

4.4.2.3. Le gain aménagement du territoire