Droit Civil

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Droit Civil par Mind Map: Droit Civil

1. Partie 2 - le contenu du contrat

1.1. Chapitre 1- La détermination des obligations des parties

1.1.1. Section 1: La détermination des obligations des parties

1.1.1.1. Paragraphe 1 L'interprétation du contenu du contrat par le juge

1.1.1.1.1. A/Les règles générales

1.1.1.1.2. B/ Les rôles des juges de fond et de la cour de cassation

1.1.1.2. Paragraphe 2 La simulation (acte secret)

1.1.1.2.1. A/ Les formes

1.1.1.2.2. B/ Le régime juridique

1.1.1.3. Paragraphe 3 La révocation du contenu

1.1.1.3.1. - art 1134 al 2 révoquer le contrat en signant un nouvel accord

1.1.2. Section 2 : Les limites à la liberté contractuelle

1.1.2.1. Sous-section 1 : Les limites qui tiennnent à l'essence du contrat

1.1.2.1.1. Paragraphe 1 : l'obligation fondamentale

1.1.2.1.2. Paragraphe 2 : L'obligation de bonne foi

1.1.2.2. Sous-section 2 : Les limites qui tiennent à l'ordre public

1.1.2.2.1. Paragraphe 1 : Les obligations de renseignement et de conseil

1.1.2.2.2. Paragraphe 2 : L'obligation de sécurité (corporelle)

1.2. Chapitre 2- La portée des obligations des parties

1.2.1. Section 1 : La portée des obligations des parties

1.2.1.1. Sous-section 1 : Le principe de la force obligatoire des contrats

1.2.1.1.1. Paragraphe 1 : Le fondement

1.2.1.1.2. Paragraphe 2 : Les modalités

1.2.1.1.3. Paragraphe 3 : Les effets

1.2.1.2. Sous-section 2: Les atténuations au principe

1.2.1.2.1. Paragraphe 1 : L'intervention du législateur

1.2.1.2.2. Paragraphe 2 : Résultant de la volonté des parties

1.2.1.2.3. Paragraphe 3 : L'intervention du juge

1.2.2. Section 2 : La force obligatoire du contrat à l'égard des tiers

1.2.2.1. Sous-section 1: Le principe de l'effet relatif des contrats (art 1165)

1.2.2.1.1. Paragraphe 1 : Le caractère relatif

1.2.2.1.2. Paragraphe 2 : L'opposabilité du contrat aux tiers

1.2.2.2. Sous-section 2: Les dérogations au principe de l'effet relatif d'un tiers à un contrat

1.2.2.2.1. Paragraphe 1 : Les mécanismes d'intégration d'un tiers à un contrat

1.2.2.2.2. Paragraphe 2 : Les mécanismes d'extension du contrat au tiers

2. Partie I- La formation du contrat

2.1. Chapitre 1 - les conditions de formation du contrat

2.1.1. Section 1 : La capacité des parties au contrat

2.1.1.1. Paragraphe 1 : La notion d'incapicité

2.1.1.2. Paragraphe 2 : Le régime juridique des incapacités

2.1.1.2.1. A/ La vérification de la capacité de jouissance

2.1.1.2.2. B/ La vérification de la capacité d'exercice

2.1.2. Section 2 : Les consentements des parties au contrat

2.1.2.1. Sous-section 1: L'existence du consentement

2.1.2.1.1. Paragraphe 1 : Le mécanisme de l'offre et de l'acceptation

2.1.2.1.2. Paragraphe 2 : Le processus de négociation du contrat

2.1.2.2. Sous-section 2 : Les qualités du consentement

2.1.2.2.1. A/ L'erreur

2.1.2.2.2. B/ Le dol

2.1.2.2.3. C/ La violence

2.1.3. Section 3 : L'objet du contrat

2.1.4. Section 4 : La cause

2.1.5. Section 5: La forme du contrat

2.2. Chapitre 2 - les sanctions de conditions de formation

2.2.1. Section 1: La notion de nullité

2.2.2. Section 2 : Les conditions de mise en oeuvre de nullité

2.2.3. Section 3: Les effets de la nullité

2.2.4. Section 4: L'éviction de la nullité

3. Partie 3 - L'inexécution du contrat

3.1. Chapitre 1 - Les conditions de la sanction de l'inexécution du contrat

3.1.1. Section 1 : Les conditions de forme

3.1.1.1. Paragraphe 1 : La nécessité de la mise en demeure

3.1.1.1.1. A/ Le principe

3.1.1.1.2. B/ Les exceptions

3.1.1.2. Paragraphe 2 : La forme

3.1.1.2.1. - doit être réalisé par acte d'huissier

3.1.2. Section 2 : Les conditions de fond

3.1.2.1. Paragraphe 1 : Les conditions qui pèsent sur le demandeur

3.1.2.1.1. - apporter la preuve de l'inexécution

3.1.2.2. Paragraphe 2 : Les conditions qui pèsent sur le défendeur

3.1.2.2.1. A/ Les conditions de la mise en oeuvre de la force majeure

3.1.2.2.2. B/ Le régime de la force majeure

3.2. Chapitre 2 - Les sanctions de l'inexécution du contrat

3.2.1. Section 1 : Les sanctions légales

3.2.1.1. Sous-section 1 L'exécution forcée

3.2.1.2. Sous-section 2 La résolution du contrat

3.2.1.3. Sous-section 3 La responsabilité contractuelle

3.2.2. Section 2 : L'aménagement conventionnel des sanctions prévues au code civil

3.2.2.1. Paragraphe 1 Les clauses limitatives de responsabilité

3.2.2.2. Paragraphe 2 Les clauses de non-responsabilité

3.2.2.3. Paragraphe 3 Les clauses pénales

3.2.2.4. Paragraphe 4 La clause résolutoire