Vol simple :dépouillé des circonstances aggravantes ou atténuantes.:la soustraction frauduleuse d...

1. La propiété d'autrui:exlure les choses abandonnés non perdues Le voleur n'est pas le propriétaire

2. Les peines:

3. Soustraction:le passage de la possession d'une pers en la po d'une autre

3.1. Traditionnelle :déplacement de la chose Al'insu ou contre le gré du propriétaire remise volontaire:non vol Involontaire:vol ou escroquerie

3.2. Par maniement juridique:la remise et le déplacement de la chose est volontaire Il n'ya pas passage mais usurpation de la possession

4. Empr:d'un an à 5ans Ame:de200à500dh Interddes droits del'art:40d'une duréede5 ans à 10ans

5. L'exploitation de la négligence de laV ou le vol d'une ch perdu: Empr d'un mois à un an

6. La chose:matériel immatériel mobilière écarter le vol d'une personne humaine.

6.1. Nouveau sujet

7. Intention frauduleuse

7.1. Agir volontairement et sciemment

7.2. L'intentionde se comporteren propriétaire de la chose.

7.3. Le mobile est indifférent

7.4. La concomitance entre l'ntention et la soustraction