1. Propriété intellectuelle/ droit voisin/ copie privée
1.1. Fiches pratiques
1.1.1. droit d'auteur et droit voisin
1.1.1.1. ressources auteurs : législation et droits d'auteur
1.1.1.1.1. CNC
1.1.1.2. La musique, les droits d’auteurs, les droits voisins et la protection des œuvres
1.1.1.2.1. IRMA
1.1.1.3. Ai-je le droit de télécharger des fichiers musicaux ou vidéos sur les réseaux peer-to-peer ?
1.1.1.3.1. Forum des droits sur Internet
1.1.1.4. Ai-je le droit de copier des images que je trouve sur internet ?
1.1.1.4.1. Forum des droits sur Internet
1.1.1.5. Les droits voisins
1.1.1.5.1. SNEP- TPLM
1.1.1.6. La note de droits d’auteur
1.1.1.6.1. IRMA
1.1.1.7. Le droit d'auteur, règles de droit
1.1.1.7.1. CSPLA
1.1.1.8. Le droit d'auteur
1.1.1.8.1. Le droit d'auteur à l'ère du numérique
1.1.1.9. Les droits de l’auteur d’une œuvre
1.1.1.9.1. SACD
1.1.2. la copie privée
1.1.2.1. Vocabulaire de la Copie Privée
1.1.2.1.1. Commission pour la rémunération de la copie privée
1.1.2.2. Ai-je le droit de mettre des fichiers musicaux en téléchargement sur mon blog ou sur mon site perso ?
1.1.2.2.1. Forum des droits sur Internet
1.1.2.3. le partage sur internet
1.1.2.3.1. Hadopi
1.1.2.4. La copie privée
1.1.2.4.1. ADAMI
1.1.2.5. La copie privée
1.1.2.5.1. COPIE FRANCE
1.1.3. les différentes formes de propriété intellectuelle
1.1.3.1. Les licences Creative Commons
1.1.3.1.1. IRMA
1.1.3.2. Propriété littéraire et artistique
1.1.3.2.1. Ministère de la Culture
1.1.3.3. Durée de protection des œuvres musicales et dramatico-musicales
1.1.3.3.1. SACEM
1.1.4. les risques juridiques
1.1.4.1. Je voudrais copier des CD pour les revendre à des amis. Est-ce que je risque quelque chose ?
1.1.4.1.1. Forum des droits sur Internet
1.2. vidéos
1.2.1. Pour mieux comprendre le droit d'auteur
1.2.1.1. TPLM
1.3. Dossiers
1.3.1. Le financement des industries culturelles face au numérique
1.3.1.1. Direction générale des médias et des industries culturelles
1.3.1.1.1. Ministère de la Culture
1.3.2. droit d'auteur et droit voisin
1.3.2.1. Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes
1.3.2.1.1. OMPI
2. Artistes/ créateurs/ labels
2.1. Fiches
2.1.1. Droit d'auteur
2.1.1.1. La Protection des droits
2.1.1.1.1. SPPF
2.1.1.2. Droits des artistes-interprètes sur internet
2.1.1.2.1. ADAMI
2.1.2. Les acteurs et leurs droits
2.1.2.1. Auteur - Compositeur
2.1.2.1.1. SNEP- TPLM
2.1.2.2. Editeur graphique ou éditeur musical
2.1.2.2.1. SNEP- TPLM
2.1.2.3. Maison de disques, labels
2.1.2.3.1. SNEP- TPLM
2.1.2.4. Interprète ou artiste-interprète
2.1.2.4.1. SNEP- TPLM
2.2. Explications juridiques
2.2.1. Les droits des producteurs de phonogrammes et de vidéomusiques
2.2.1.1. SCPP
3. Vie privée et droits sur Internet
3.1. Fiches pratiques
3.1.1. Communiquer sur Internet
3.1.1.1. Puis-je tout dire dans un jeu vidéo en ligne ?
3.1.1.1.1. Forum des droits sur l'Internet
3.1.1.2. Puis-je être poursuivi en justice parce que j’ai fait ou dit quelque chose d’interdit sur internet ?
3.1.1.2.1. Forum des droits sur Internet
3.1.1.3. Communication audiovisuelle et communication au public en ligne
3.1.1.3.1. CSA
3.1.1.4. Puis-je tout dire de mon établissement scolaire sur mon blog ?
3.1.1.4.1. Forum des droits sur Internet
3.1.1.5. Quelle différence y a-t-il entre injurier quelqu’un et le diffamer sur internet ?
3.1.1.5.1. Forum des droits sur Internet
3.1.1.6. La responsabilité sur le net
3.1.1.6.1. Hadopi
3.1.2. vie privée
3.1.2.1. Dois-je donner des informations sur mes parents quand on me les demande sur un site ?
3.1.2.1.1. Forum des droits sur Internet
3.1.2.2. Sphère intime et sphère sociale sur Internet
3.1.2.2.1. Eduscol
3.1.2.3. Est-il vrai que lorsque l’on télécharge certains logiciels, des programmes espions s’installent sans que l’on en soit informé ?
3.1.2.3.1. Forum des droits sur Internet
3.1.2.4. l'eréputation
3.1.2.4.1. CNIL
3.1.2.5. protection de la vie privée sur internet
3.1.2.5.1. Initiadroit
3.1.3. le droit à l'image
3.1.3.1. Respecter la vie privée et le droit à l'image
3.1.3.1.1. Eduscol
3.1.3.2. Ai-je le droit de publier la photo de mes amis sur mon blog ou sur mon site perso ?
3.1.3.2.1. Forum des droits sur Internet
3.1.3.3. maîtriser la publication d'images sur internet
3.1.3.3.1. CNIL
3.2. Modules
3.2.1. Internet & Vie privée
3.2.1.1. Jeunes CNIL
3.2.1.1.1. CNIL
3.2.2. Passeport Internet
3.2.2.1. éduscol
3.2.2.1.1. Ministère de l'Enseignement
4. Usage responsable du numérique et offre légale
4.1. Fiches pratiques
4.1.1. L'offre légale
4.1.1.1. HADOPI
4.1.2. la vie numérique
4.1.2.1. Maîtriser son identité numérique
4.1.2.1.1. Eduscol
4.1.2.2. Identité numérique
4.1.2.2.1. HADOPI
4.1.2.3. Mémotice, ma vie en numérique
4.1.2.3.1. CRDP Versailles
4.1.3. usage sûr des jeux et logiciels
4.1.3.1. Utilisation de logiciels et de contenus, quels sont mes droits ?
4.1.3.1.1. HADOPI
4.1.3.2. Jeux vidéos en ligne
4.1.3.2.1. Forum des droits sur l'Internet
4.1.3.3. Les bonnes pratiques pour la sécurisation de sa machine
4.1.3.3.1. ARJEL
4.1.3.4. sécurité et maintenance des ordinateurs
4.1.3.4.1. HADOPI
4.1.4. utilisation responsable du numérique
4.1.4.1. Pratiques d'Internet
4.1.4.1.1. HADOPI
4.1.4.2. Espace enseignant
4.1.4.2.1. Jeunes CNIL
4.2. dossiers
4.2.1. les jeunes, la musique et internet
4.2.1.1. SNEP - TPLM
4.2.2. Culture, média et concurrence
4.2.2.1. Autorité de la concurrence
4.3. sites
4.3.1. site pédagogique
4.3.1.1. Internet sans crainte
4.3.1.1.1. projet européen Safer Internet Plus
4.3.1.2. L'E-réputation
4.3.1.2.1. Mairie de Paris
4.3.2. référencement de l'offre légale
4.3.2.1. PUR
4.3.2.1.1. HADOPI
4.3.2.2. Promusic
4.3.3. utilisation des TICE
4.3.3.1. Enseigner TIC - Médias sociaux et pédagogie
4.4. banques de logiciels
4.4.1. Formation numérique
4.4.1.1. netpublic
4.4.1.1.1. Délégation aux usages de l'internet