1. PIEP
1.1. Pertinence du programme
1.2. Cohérence du programme
1.3. Valeurs des méthodes pédagogiques et de l'encadrement des étudiants
1.4. Adéquation des RH, RM et RF aux besoins de formation
1.5. Éfficacité
1.6. Qualité du programme
2. PIEA
2.1. Justice (Annexe J)
2.2. Équité (Annexe K)
3. Efficacité potentielle
4. Groupes de travail
4.1. SMAC
4.2. GRC
4.3. DRAP
4.4. CRSS
4.5. CAPAQ
5. Régie
5.1. Présidence
5.2. Commissaires
6. Commission
6.1. Présidence
6.2. Commissaires
7. SAQC 1
8. Comités
8.1. Comité consultatif
8.2. Comité de liaison
8.3. Comité de lecture
9. Secrétariat général
10. Équipe
11. Suivis des recommandations
11.1. Recommandations sur les opérations d'avant juin 2018
11.1.1. Évaluation des programmes
11.1.2. Évaluation de la formation générale
11.1.3. Évaluation institutionnelle
11.1.4. Évaluation de l'application des PIEA
11.1.5. Évaluation de l’efficacité des plans de réussite des collèges privés
11.1.6. Évaluation de l’efficacité des PS
11.1.7. Évaluation d’un programme et évaluation de l’application des PIEP des CPNS
12. Fiches de suivis
12.1. Pertinence des programmes d'études (Fiche 1)
12.2. Gestion des ressources humaines (Fiche 2)
12.3. Évaluation des apprentissages (Fiche 3)
12.4. Révision des PIEA et PIEP (Fiche 4)
12.5. Plan de la réussite (Fiche 5)
12.6. Efficacité des programmes d'études (Fiche 6)
12.7. Gestion de la qualité des programmes (Fiche 7)
12.8. Mise en oeuvre des RDA (Fiche 8)
13. Approche préalable à SAQC
13.1. Étape 1
13.1.1. Évaluation de programme
13.1.1.1. Pertinence du programme
13.1.1.2. Cohérence du programme
13.1.1.3. Valeurs des méthodes pédagogiques et de l'encadrement des étudiants
13.1.1.4. Adéquation des RH, RM et RF aux besoins de formation
13.1.1.5. Éfficacité
13.1.1.6. Qualité du programme
13.1.2. Évaluation de l'application de la PIEP
13.1.2.1. Conformité
13.1.2.2. Efficacité
13.1.2.2.1. Résultats attendus atteints
13.1.2.2.2. Diagnostic juste et précis de l'état du programme
13.1.2.2.3. Impact sur l'amélioration du programme
13.1.2.2.4. Soutenir la prise de décision
13.2. Étape 2
13.2.1. PIEA
13.2.1.1. Conformité
13.2.1.2. Efficacité
13.2.1.2.1. Justice (Annexe J)
13.2.1.2.2. Équité (Annexe K)
14. Rapport d'autoévaluation SAQC
14.1. Devis (portrait actualisé)
14.2. 1er cycle d'audit
14.2.1. Rapport CEEC (avis)
14.2.2. Plan d'action (Suivi)
14.3. Analyse de l'efficacité des mécanismes
14.3.1. Mise en œuvre de mécanismes
14.3.2. Capacité de l'ensemble des mécanismes à assurer l'amélioration continue de la qualité
14.3.2.1. Tenir compte des aspects à observer
14.3.2.2. Déceler les points forts et les points à améliorer
14.3.2.3. Prendre en charge les améliorations à apporter dans une perspective d'amélioration continue
14.3.3. Révision du mécanisme
14.4. Conclusion générale
14.5. Plan d'action
15. Objets d'évaluation (3)
16. Composantes (4)
17. SAQC 2
17.1. Système d'assurance qualité
17.1.1. Composante 1
17.1.1.1. Mécanisme assurant la qualité des programmes d'études (PIEP)
17.1.1.1.1. Pertinence du programme
17.1.1.1.2. Cohérence du programme
17.1.1.1.3. Valeurs des méthodes pédagogiques et de l'encadrement des étudiants
17.1.1.1.4. Adéquation des RH, RM et RF aux besoins de formation
17.1.1.1.5. Éfficacité
17.1.1.1.6. Qualité du programme
17.1.2. Composante 2
17.1.2.1. Mécanisme assurant la qualité de l'évaluation des apprentissages (PIEA)
17.1.2.1.1. Justice (Annexe J)
17.1.2.1.2. Équité (Annexe K)
17.1.3. Composante 3
17.1.3.1. Mécanisme assurant la qualité de la planification stratégique (PS)
17.1.3.1.1. Mise en oeuvre
17.1.3.1.2. Suivi des résultats
17.1.4. Composante 4
17.1.4.1. Mécanisme assurant la qualité de la planification liée à la réussite (PR)
17.1.4.1.1. Mise en oeuvre
17.1.4.1.2. Suivi des résultats
17.1.5. Système d'information