1. B- Identifier la nature juridique de la responsabilité intéréssant l'entreprise.
1.1. 1- Distinction Responsabilité Civile / Pénal :
1.1.1. Responsabilité civile
1.1.1.1. Causé par autruit avec obligation de réparation.
1.1.1.2. Mauvaise éxécution + inéxécution contrat par l'entreprise.
1.1.2. Résponsabilité Pénal
1.1.2.1. Trouble causé par l'ordre social.
1.1.2.2. Sanction obligation : amende / prison.
1.2. 2- Conjugaison responsabilité civile / pénal :
1.2.1. Responsabilité civile demande la réparation du préjudice.
1.2.2. Responsabilité pénal demande réparation préjudice + condanation pénal.
2. C- Principe de la responsabilité civile
2.1. 1- Elle doit etre : Dommagable / Subit par la victime / Lien de casualité entre la victime et le générateur
2.2. 2- Différent dommage :
2.2.1. Dommage corporel.
2.2.2. Dommage materiel.
2.2.3. Dommage moral.
2.2.4. Dommage écologique.
2.3. 3- Réparation du dommage :
2.3.1. Allocation de dommages et interêts.
2.3.2. Réparation en nature.
3. D- Analyser une situation juridique, mise en oeuvre de la resp. civile contractuelle :
3.1. 1- Responsabilité contractuelle source de faute contractuelle :
3.1.1. Inéxécution total des obligation née du contrat
3.1.2. Execution déffectueuse
3.1.3. Exécution partielle
3.1.4. Retard de l'éxécution
3.2. 2- Obligation de résultat :
3.2.1. Le contractan s'oblige a un résultat défini.
3.3. 3- Obligation de moyens :
3.3.1. Le contractan s'oblige à mettre en oeuvre tout les moyens possible pour attiendre le résutat.
4. E- Analyser une situation juridique, mise en oeuvre de la resp. civile extracontractuelle :
4.1. 1- Fait générateur responsabilité extracontractuelle :
4.1.1. Hors du contrat, faute personnelle qu'elle sois volontaire ou d'imprudence.
4.1.1.1. Responsabilité subjective.
4.1.2. Fait d'ont on a la garde d'un préposer (salariés).
4.1.2.1. Employeur responsable des dommages causé par les salariés.
4.2. 2- Les responsabilité sans faute : produits défectueux.
4.2.1. Producteur responsable
4.2.2. Produit défectueux
4.2.3. Les victimes
4.2.4. Les dommages
5. A- Caractériser les risques intéréssant l'entreprise.
5.1. 1- Variété des risques :
5.1.1. Inudstrielle.
5.1.2. Professionel.
5.1.3. Economique.
5.2. 2- Risques subit par les salarié et obligation des employeur :
5.2.1. Salariés
5.2.1.1. Physique.
5.2.1.2. Psychosociaux.
5.2.2. Employeur
5.2.2.1. Obligation de sécurité.
5.2.2.2. Inéxuction fautive du contrat.