1. Étape 1 : Validation de la présence d'un contrat
1.1. 5 conditions à remplir pour conclure à la présence d'un contrat:
1.1.1. Approbation des parties
1.1.1.1. Modification au contrat
1.1.1.1.1. #1: Approbation des parties
1.1.2. Définitions des droits de chacun (biens et services visés par l'entente)
1.1.3. Présence de conditions de paiement
1.1.4. Substance commerciale dans le contrat (le contrat modifie le calendrier ou le montant des flux de trésoreries futur)
1.1.5. Recouvrement probable de la contrepartie (intention et capacité dès le début)
1.2. Quand doit-on comptabiliser le produit?
1.2.1. Encaissement d'une somme reçue du client
1.2.1.1. Faux
1.2.1.1.1. Aucun contrat. Aucune comptabilisation (À réévaluer à la fin de chaque période).
1.2.1.2. Vrai
1.2.1.2.1. Somme reçue non remboursable
2. Étape 2 : Détermination des obligations de prestation
2.1. Obligation de prestation de biens ou de services distincts (ou d’un groupe de biens ou services). Si distinct; les dates de comptabilisation peuvent être différente
2.1.1. 2 conditions à remplir:
2.1.1.1. Le bien ou le service existe de façon distincte. (Est-ce qu’on peut tirer parti du bien pris isolément? Est-ce que l’on peut se le procurer isolément par le vendeur ou une tierce partie? Est-ce une ressource aisément disponible?
2.1.1.2. La promesse de fournir le bien ou service est distincte à l’intérieur du contrat. Ils ne sont pas distinct si:
2.1.1.2.1. 1- L’entreprise utilise les biens ou services comme intrants pour produire ou livrer l’extrant; 2- Les biens ou services modifient ou adaptent considérablement un autre bien ou service promis dans le contrat; 3- Les biens ou services dépendent fortement les uns des autres. (1 seul condition nécessaire).
2.2. Obligation d’une série de biens ou de services distincts qui sont essentiellement les mêmes et fournis au client au même rythme. (Comptabilisation comme un tout de manière progressive)
2.2.1. 2 conditions à remplir:
2.2.1.1. Une série de biens ou de services distincts est considérée comme une obligation de prestation remplie progressivement lorsqu’une des 3 conditions ci-dessous est rencontrée: 1- Le client reçoit et consomme simultanément les avantages procurés. 2- La prestation de l’entreprise crée ou valorise un actif et le client obtient le contrôle progressivement (ex: travaux en cours). 3- La prestation de l’entreprise ne crée pas un actif que celle-ci pourrait utiliser autrement et l’entreprise a un droit exécutoire à un paiement au titre de la prestation effectuée (ex: la construction d’un pont)
2.2.1.2. L’évaluation de l’avancement des travaux est faite selon la même méthode utilisée dans des contrats similaires (voir étape 3)
3. Étape 3 : Comptabilisation du produit lorsque l'obligation de prestation est remplie
3.1. MOMENT DE COMPTABILISATION D’UN PRODUIT: Moment où l’entreprise fournit un bien ou un service et où le client obtient le contrôle de ce bien ou de ce service.
3.1.1. MOMENT PRÉCIS
3.1.1.1. Indicateurs du transfert de contrôle (ces indicateurs aident à l’exercice du jugement, ils ne sont que des repères): 1- Le client a une obligation de payer. 2- Le client a le titre de propriété. 3- Le client a la possession matérielle. 4- Le client assume les risques et a les avantages importants inhérents à la propriété de l’actif. 5- Le client a accepté l’actif.
3.1.2. TRANSFERT PROGRESSIF DU CONTRÔLE: OBLIGATION DE PRESTATION REMPLIE PROGRESSIVEMENT
3.1.2.1. PEUT-ON ÉVALUER RAISONNABLEMENT LE DEGRÉ D’AVANCEMENT DES TRAVAUX?
3.1.2.1.1. OUI
3.1.2.1.2. NON
4. Étape 4 : Détermination du prix de la transaction
4.1. 4 ÉLÉMENTS À PRENDRE EN CONSIDÉRATION POUR DÉTERMINER LA CONTREPARTIE PROMISE
4.1.1. CONTREPARTIE VARIABLE
4.1.1.1. MÉTHODES D'ESTIMATION
4.1.1.1.1. MÉTHODE DE LA VALEUR ATTENDUE
4.1.1.1.2. MÉTHODE DU MONTANT LE PLUS PROBABLE
4.1.1.2. LIMITATION DES ESTIMATIONS
4.1.1.2.1. PRISE EN CONSIDÉRATION D'UNE CONTREPARTIE VARIABLE SEULEMENT S'IL EST HAUTEMENT PROBABLE DE NE PAS AVOIR À DIMINUER DE FAÇON IMPORTANTE LE PRODUIT DANS LE FUTUR
4.1.2. COMPOSANTE DE FINANCEMENT IMPORTANTE
4.1.2.1. Importante par rapport au contrat non pas par rapport aux produits de l’entreprise.
4.1.2.2. Se rencontre lorsque le vendeur accorde à l’acheteur un délai de remboursement qui s’étend au-delà des conditions normales de crédit.
4.1.2.2.1. Si moins de 12 mois; on n'est pas tenu de comptabiliser le produit financier
4.1.2.3. On suppose alors que le prix de vente, encaissé par plusieurs versements, couvre une composante « intérêts ».
4.1.2.3.1. Le total de la contrepartie comprend des intérêts (produits financiers).
4.1.2.4. Il est aussi possible que l’entreprise reçoive un montant AVANT la prestation du produit
4.1.2.4.1. Si le délai est important, il y aura comptabilisation d’une charge d’intérêts pour l’entreprise qui reçoit le versement. Calculés sur la même base que précédemment, avec actualisation.
4.1.3. CONTREPARTIE AUTRE QU'EN TRÉSORERIE
4.1.3.1. Les échanges non monétaires entre entreprises opérant dans le même domaine ne sont pas comptabilisés car ils n’ont pas de substance économique.
4.1.3.2. Si les biens ne sont pas semblables, les produits sont alors évalués à la juste valeur marchande des biens ou services reçus ou à recevoir.
4.1.3.2.1. Si l’évaluation à la juste valeur n’est pas possible, l’entreprise doit alors estimer le prix de vente spécifique du produit ou du service.
4.1.4. CONTREPARTIE PAYABLE AU CLIENT
4.1.4.1. L’entreprise vend à un client et reçoit de ce client un paiement pour un service ou un produit offert.
4.1.4.1.1. Paiement effectué pour l'achat d'un bien ou d'un service distinct reçu d'un client
5. Étape 5 : Répartition du prix de transaction entre les obligations de prestation
5.1. Pour déterminer le prix de vente spécifique: ce bien ou ce service est-il vendu séparément dans des circonstances et à des clients similaires?
5.1.1. OUI
5.1.1.1. UTILISER LE PRIX OBSERVABLE COMME BASE DE RÉPARTITION PROPORTIONNELLE
5.1.2. NON
5.1.2.1. ESTIMER LE PRIX DE VENTE SPÉCIFIQUE SELON DIFFÉRENTES MÉTHODES
5.1.2.1.1. MÉTHODE DE L'ÉVALUATION DU MARCHÉ AVEC AJUSTEMENT
5.1.2.1.2. MÉTHODE DU COÛT ATTENDU PLUS MARGE
5.1.2.1.3. MÉTHODE RÉSIDUELLE