1. ENVERS QUI LE MÉDECIN EST-IL TENU AU SECRET MÉDICAL ?
1.1. ENEVRS TOUS
1.1.1. ERGA OMNES
1.2. CONFUSIONS
1.2.1. 1
1.2.1.1. INVOQUER LE SECRET PROFESSIONNEL POUR MASQUER DES INFORMATIONS AU PATIENT
1.2.1.1.1. INTERDIT
1.2.2. 2
1.2.2.1. CROIRE QUE LE SECRET N'A PAS À ÊTRE RESPECTÉ ENTRE MÉDECIN
1.2.2.1.1. ERREUR
1.2.2.1.2. MAIS PARTAGE D’INFORMATION JUSTIFIÉ
1.2.3. LA FAMILLE, LES PROCHES
1.2.3.1. Elle n’a pas accès a l’information concernant le patient
1.2.3.1.1. TIERS
1.2.3.2. EXEMPLES
1.2.3.2.1. CONTRACEPTION ORALE
1.2.3.2.2. OPÉRATION POUR VARICOCÈLE
1.2.3.2.3. PATIENT SÉROPOSITIF AU VIH
1.2.3.2.4. GRAND MINEUR
1.2.3.2.5. SITUATIONS PARTICULIÈRES
2. Dérogations du secret médical
2.1. SITUATIONS OÙ DES TIERS SOUHAITENT OBTENIR DES INFORMATIONS RELATIVES A L'ÉTAT DE SANTÉ D'UN PATIENT
2.2. Différent cas
2.2.1. Cas d’une personne vivante, majeure et doué de capacité juridique
2.2.2. Dérogations LÉGALES du secret médicales
2.2.2.1. ARTICLE 226-14 DU CODE PÉNAL : SEVICES OU PRIVATIONS
2.2.2.1.1. Protections des personnes vulnérables
2.2.2.1.2. 1
2.2.2.1.3. 2
2.2.2.2. CAS D’UNE PERSONNE DÉCÉDÉE
2.2.2.2.1. LOI DE KOUCHNER
2.2.2.3. ARTICLE 226-14 DU CODE PÉNAL : VIOLENCES
2.2.2.3.1. Sévices ou privations sources de violences physiques, sexuelles ou psychiques
2.2.2.3.2. Deux Cas
2.2.2.4. Violence CONJUGUALES
2.2.2.4.1. Possibilité de déroger au secret médical
2.2.2.5. DÉROGATIONS DE SANTÉ PUBLIQUES
2.2.2.5.1. CAS DU COVID 19
2.2.2.6. DÉROGATIONS
2.2.2.6.1. Déclarations de naissances
2.2.2.6.2. Déclarations des décès
3. Les 3 raisons du secret de médical
3.1. INTÉRÊTS PRIVÉE
3.1.1. BUT
3.1.1.1. PROTECTION DU PATIENT
3.1.2. DEF
3.1.2.1. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
3.1.2.2. Code civil et convention européennes
3.1.2.2.1. Droit des libertés publiques, des attachés publiques à la personne humaine
3.1.3. EX
3.1.3.1. Indiscretion
3.2. INTÉRÊT PUBLIC
3.2.1. BUT : CONSERVER LA CONFIANCE DU PATIENT
3.2.2. CONFIANCE
3.2.2.1. MAÎTRE MOT
3.2.2.1.1. Pas de médecine sans confiance
3.2.2.1.2. Pas de confiance sans confidence
3.2.2.1.3. Pas de confidence sans secret
3.2.3. Dans le code pénal
3.2.3.1. Ordre public
3.2.3.1.1. CAR IL EST SOUS CODE PÉNAL
3.2.4. CARACTÈRE ABSOLU
3.2.4.1. VOLONTE PRIVÉE IMPUISSANTES
3.2.4.1.1. QUE CE SOIT LE PATIENT OU LE MÉDECIN
3.2.5. EXEMPLE
3.2.5.1. Cas ou le médecin est oblige d’annonce la sophrologie du VIH
3.2.5.1.1. Le patient CRAINDRAIT D’aller voir le médecin s’il était un cas du VIH
3.2.5.2. Prise en charge des patient détenus en milieu cancéral
3.2.5.2.1. AVANT LA RÉFORME
3.2.5.2.2. Après la réforme
3.2.5.3. Conduite de personnes âgés
3.2.5.3.1. Si cette personnes présente des difficultés à conduire
3.2.5.3.2. IMPOSSIBLE DE LE DIRE AUX TRAITANTS
3.3. CONTRAT MEDICAL
3.3.1. En pratique libéral
3.3.2. SYNALLAGMATIQUE
3.3.2.1. Fait d’obligations réciproques
3.3.3. INÉGAL
3.3.3.1. Plus d’obligation pour le médecin que pour le patient