1. Responsabilité de la direction
2. Exigences relatives à la documentation
3. Pôles
3.1. Développement
3.2. Technique
3.3. Programme
3.4. Commercial
3.5. Comptabilité-Gestion
3.6. Back-Office
4. Engagement et programmation
4.1. Etude du foncier
4.1.1. Fiche des critères de choix
4.2. Présentation Comité Investissement
4.2.1. Dossier Comité des risques
4.3. COMITE INVESTISSEMENT
4.3.1. Document d'engagement du foncier validé
4.4. Signature sous-seing privé
4.4.1. Sous-seing privé
4.5. Etablissement du programme
4.5.1. Document de programmation
5. Contrat avec les prestataires techniques
5.1. Identification des prestataires
5.1.1. Document de programmation
5.2. Définition des critères
5.2.1. Spécimen document
5.3. Evaluation des prestataires
5.3.1. Fiche d'évaluation
5.4. Sélection & Validation
5.4.1. Validation de l'évaluation
5.5. Définition des missions
5.5.1. Modèle (interne) de contrat/convention et/ou modèle du prestataire
5.6. Accord des parties
5.7. Signature des contrats/conventions
5.7.1. Contrat/convention signé par les prestataires techniques
6. Suivi de la conception de l'ouvrage
6.1. Elaboration dossiers APS/APD et demandes d'autorisations administratives
6.1.1. Comptes rendus des revues de conception, définition coût technique
6.2. COMITE D'ENGAGEMENT
6.2.1. Synthèse du Comité: vérification de la conception et validation pour dépôt PC
6.3. Dépôt demande PC et suivi de l'instruction
6.3.1. Récipissé du dépôt PC et compte rendu du suivi de l'instruction
6.4. Dépôt pièces complémentaires?
6.4.1. Pièces complémentaires
6.5. Obtention PC purgé
6.5.1. Autorisations administratives + annexes
6.6. Elaboration dossier DCE entreprises
6.6.1. Compte rendu des revues de conception + dossier DCE
6.7. Vérification de la conception
6.7.1. Compte rendu de la vérification et transmission dossier DCE
7. Commercialisation
7.1. Collecte de l'offre commerciale
7.1.1. Listes des pièces constituant les 3 dossiers: commercial, notaire et publicité
7.2. COMITE DE COMMERCIALISATION
7.2.1. Synthèse du Comité
7.3. Validation de la cohérence entre les 3 dossiers
7.3.1. Documents de validation
7.4. Constitution des 3 dossiers
7.4.1. Dossier commercial, dossier notaire et dossier publicitaire
7.5. Diffusion des 3 dossiers
7.5.1. Bordereau de diffusion en interne et en externe
7.6. Modification MO
7.6.1. Demande motivée
7.7. Vente du dernier lot
7.7.1. Note de synthèse commerciale
8. Passation des marchés
8.1. Identification des entreprises
8.2. Définition des critères d'évaluation
8.2.1. Spécimen document
8.3. Evaluation des prestataires
8.3.1. Fiche d'évaluation
8.4. Sélection des entreprises
8.4.1. Validation de l'évaluation
8.5. Constitution du dossier marché ou de l'avenant et contrôle
8.5.1. Dossier marché, pièces annexes / avenant
8.6. COMITE DE REALISATION
8.6.1. Validation de la signature des marchés et signature de l'OS
8.7. Signature du dossier marché ou de l'avenant
8.7.1. Dossier marché signé par l'entreprise / avenant signé par l'entreprise
8.8. Modifications (acquéreurs/maîtrise d'ouvrage)
9. Gestion des travaux modificatifs
9.1. Demande de modifications
9.1.1. Demande acquéreur
9.2. Formalisation du TM
9.3. Recevabilité
9.4. Etudes technique et financière
9.4.1. Etude de faisabilité
9.5. Etablissement devis et envoi à l'acquéreur
9.5.1. Devis pour l'acquéreur + courrier d'envoi / Budget MO
9.6. Acceptation acquéreur/MO
9.6.1. Devis signé par l'acquéreur / Budget MO validé en Comité
9.7. Confirmation validation à l'acquéreur et prise en compte nouveau budget MO
10. Exécution des travaux et surveillance de l'ouvrage
10.1. Préparation de chantier
10.1.1. Compte rendu de suivi de préparation
10.2. Exécution des travaux
10.2.1. Compte rendu du suivi de l'exécution + compte rendu de chantier
10.3. Contrôle des points d'arrêt
10.3.1. Compte rendu
10.4. Visite à 3 mois1/2 COMITE DE LIVRAISON
10.4.1. Validation de la date de livraison
10.5. Achèvement des travaux
10.5.1. Compte rendu de visite à 1 mois1/2, OPR
10.6. Réception des travaux
10.7. Etablissement des PV avec ou sans réserve
10.7.1. PV + liste des réserves réception entreprises
10.8. Contrôle des levées de réserves
10.8.1. Liste des réserves réception entreprise pointée
10.9. Etablissement de levées des réserves
10.9.1. PV de levées de réserves