1. 20-40 Production et distribution
2. 41-44 Installations en plein air
2.1. Art. 41 Clôtures et charpentes
2.1.1. min 2.2m clôture autour
2.1.2. treillis 4cm largeur
2.2. Art. 42 1.2m Largeur et 2.5m Hauteur
2.3. Art. 43 Distance de sécurité
2.4. Art. 44 Installations protégées
3. 45-52 Stations transformatrices
4. 53-61 Mesures de protection
4.1. Art. 53 Parties conductrices = mises à la terre
4.2. Art. 54 Max 50v défaut
4.3. Art. 55 tension de pas basse tension
4.4. Art. 56 Protection a utiliser
4.5. Art. 57 Mise a terre haute tension
4.6. Art. 58 Mise a terre basse tension
5. 62-64 Protection Suruntensités
5.1. Art. 62 Empêcher que les arcs s'étendent
5.2. Art. 63 Dispositif de déclenchement
5.3. Art. 64 Rénovation
6. Art. 65 Protection surtension
6.1. Les dispositifs doivent etre concu selon les régles techniques reconnues
7. 66-71 Travaux sur les installations a courant fort
7.1. Art. 66 Définition
7.2. Art. 67 BA4 ou 5 uniquement
7.3. Art. 68 EPI
7.4. Art. 69 Documentation technique
7.5. Art. 70 Security chantier
7.6. Art. 71 Moeuvre de couplage relatives a des travaux dans des installations à courant fort
8. 72-74 Courant Fort déclenchées
8.1. Art. 72 Règles des cinq doigt
8.2. Art. 73 Autres mesures de sécurité
8.3. Art. 74 Réenclenchement
9. 75-79 Travaux sous tension
9.1. Art. 75 Manipulation a distance, travail au contact direct, travail sous potentiel
9.2. Art. 76 Uniquement personne qualifée
9.3. Art. 77 Chantier pas d'arcs possible
9.4. Art. 78 EPI
10. 4-8 Sécurité
10.1. Art. 4 Sécurité
10.1.1. Installation = règles techniques reconnues
10.1.2. Cen Cenelec Reconnue
10.2. Art. 5 Perturbation
10.2.1. Ne doit pas perturber les installations électrique voisine
10.3. Art. 6 Incendie
10.3.1. Installation fait pour eviter les risques incendies
10.4. Art. 7 Protection du paysage et l'environnement
10.5. Art. 8 Signaux Porte
11. 9 - 13 Prévention des accidents
11.1. Art. 9 Principe
11.2. Art. 10
11.2.1. BA1 2 ou 3 ne peuvent pas s'approcher directement ou indirectement des dangers
11.3. Art. 11
11.3.1. BA4 ou 5 pour surveiller les installations
11.4. Art. 12
11.4.1. exploitant doit instruire les personnes qui ont accèes
11.5. Art. 13
11.5.1. Si installations provisoirement accessible au visiteur = protection doit etre mise en place
12. 14-16 Mesure en cas d'accident
12.1. Art. 14 Préventive
12.1.1. Préparer le matériel en cas d'accident (panneau, etc..)
12.2. Art. 15 Instruction premier secours
12.3. Art. 16 Communication obligatoire
12.3.1. Annonce de tout les accidents
13. 17-19 Contrôle et Entretien
13.1. Art. 17 Devoir de contrôle et d'entretien
13.1.1. Contrôle installation et appareil
13.1.2. Dispositif de protection
13.1.3. Schema
13.2. Art. 18 Périodes de contrôle
13.2.1. 5 ans si danger
13.3. Art. 19 Rapport de contrôle
13.3.1. Archivé min 2 périodicités
14. 1-3 Disposition Générales
14.1. Art. 1 Champ d'Application
14.1.1. Entretient Exploitation
14.1.2. Transformation
14.1.3. Modification
14.2. Art. 2 Autre Ordonnance
14.2.1. 734.1
14.2.2. 734.26
14.2.3. 734.27