Projection d'une œuvre à des fins pédagogiques sur TNI (L'oeuvre ne doit pas faire partie de la liste d'exclusions de COPIBEC)
par Genevieve Leblanc
![Mind Map: Projection d'une œuvre à des fins pédagogiques sur TNI (L'oeuvre ne doit pas faire partie de la liste d'exclusions de COPIBEC)](https://www.mindmeister.com/image/xlarge/672385225/mind-map-projection-d-une-uvre-des-fins-p-dagogiques-sur-tni-l-oeuvre-ne-doit-pas-faire-partie-de-la-liste-d-ex.png)
1. Licence Creative Commons: Attribution, Pas d'utilisation commerciale, Pas de modification.
2. L'œuvre a-t-elle été acquise légalement en format numérique (par la classe ou par l'école)
2.1. Oui
2.1.1. Est-ce une œuvre conçue pour l'enseignement?
2.1.1.1. Oui
2.1.1.1.1. Tous les élèves ont-ils un exemplaire de l'oeuvre?
2.1.1.2. Non
2.1.1.2.1. La projection de l'œuvre en entier est autorisée.
2.2. Non
2.2.1. L'œuvre est-elle accessible sur le marché en format numérique?
2.2.1.1. Oui
2.2.1.1.1. L'extrait voulu est-il disponible sur le marché en format numérique?
2.2.1.2. Non
2.2.1.2.1. Les élèves ont-ils des exemplaires de l'œuvre à leur disposition en classe?