1. Objectifs
1.1. Développer les compétences fondamentales qui pourront permettre la poursuite du cursus scolaires
1.2. assurer la continuité de la scolarité en évitant les ruptures trop nombreuses.
1.3. Mettre l'élève dans une dynamique pouvant contribuer à l'amélioration de son état de santé
1.4. Maintenir le lien avec son établissement, son école, sa classe, ses camarades
1.4.1. par l'enseignant habituel
1.4.2. par un autre enseignant qui doit se mettre en lien avec l'enseignant habituel
2. Perspectives : reprise de la scolarité ordinaire.
3. Lieux
3.1. à domicile (en cas d'hospitalisation à la maison)
3.2. à l'hôpital
3.3. Centre de Réadaptation
4. Prise en charge
4.1. Enseignants affectés par l'EN dans les établissements de santé.
4.2. Enseignants du 1er et du 2nd degré
4.2.1. L'enseignant de l'élève
4.2.2. D'autres enseignants volontaires
4.3. CNED quand le maintien à domicile se prolonge avec un accompagnement de l'enseignant
5. Fonctionnement
5.1. Un comité de pilotage de l'organisation départementale est présidé par l'IA qui nomme un coordonnateur (enseignant spécialisé ou médecin)
5.1.1. Le coordonnateur réunit les partenaires et contacte les enseignants. Il élabore le projet : disciplines scolaires, nombre d'heures et durée des séances, les objectifs d'apprentissage, l'organisation du cadre de travail, modalités de liaison entre les différents intervenants.
5.1.1.1. Il envoie un récapitulatif à l'IA et indemnise les enseignants (Heures supplémentaires et défraiement)
6. Cadre législatif : circulaire N°98-151 du 17-7-1998
6.1. Le chef d'établissement ou la famille saisit l'IA
6.1.1. Avec l'accord de la famille d'autres personnes peuvent signaler la nécessité du dispositif
6.1.1.1. L'enseignant
6.1.1.2. CPE
6.1.1.3. un éducateur
6.1.1.4. un médecin de famille
6.2. Avis du médecin scolaire sur la pertinence de l'intervention du dispositif
6.3. Adaptation du rythme de travail à l'état de santé et aux soins (PAI)
7. Public concerné : Les enfants ayant des troubles de la santé sur une longue durée ou accidentés (3 semaines d'absence minimum)
7.1. Affections
7.1.1. Asthme et autres affections respiratoires
7.1.2. Cancers
7.1.3. Cardiopathies
7.1.4. Diabète
7.1.5. Epilepsie
7.1.6. Hémophilie
7.1.7. Mucoviscidose
7.1.8. Transplantations
7.1.9. ....autres pathologies graves
7.2. Pathologies traumatiques graves
7.3. Troubles psychiatriques
7.3.1. Anorexie
7.3.2. Phobie scolaire