1. Divulgation (plan)
1.1. Obligatoire
1.1.1. Efs
1.1.2. Quotas GES
1.1.2.1. IFRIC 3
1.1.2.2. Ctb subv publiques
1.1.2.3. Passif net
1.1.3. Entreprises cotées en bourse
1.1.3.1. Notice annuelle
1.1.3.2. Rapport de gestion
1.1.3.3. Efs
1.1.4. Mentionner: risques SOC et ENV
1.1.4.1. Litige
1.1.4.2. Physiques
1.1.4.3. Réglementation
1.1.4.4. Réputation
1.2. Principes
1.2.1. 1. Identifier PP et leurs besoins
1.2.2. 2. Meilleur mode de divulgation
1.2.3. 3. Matérialité/pertinence
1.2.4. 4. Transparence
1.2.5. 5. Exhaustivité
1.2.6. À éviter
1.2.6.1. Greenwashing
1.2.6.2. Erreurs communes: objectifs peu ambitieux, données mal gérées, priorités désordonnées, ignorer des conseils, ne pas suivre les règles, comparaison médiocres, objectifs irréalistes, manque de communication, pensée à CT, écoblanchiment par inadvertance
1.3. Volontaire
1.3.1. Facteurs de motivation
1.3.1.1. Économiques
1.3.1.2. Légitimité
1.3.1.3. Pressions de certaines PP
1.3.1.4. Considérations sectorielles
1.3.1.5. Présence d'un champion
1.3.1.6. Gouvernance de l'entreprise
1.3.2. Modes de divulgation: Rapport de DD, site web, info-lettre, marketing, médias sociaux, éco-labels de certification et de performance, rapport de conformité, rapport interne/intranet, comité de citoyens, communiqués de presse
1.3.3. Normes
1.3.3.1. Global Reporting Initiative (GRI)
1.3.3.1.1. O: Accroitre durabilité
1.3.3.1.2. F: impacts d'une org sur l'ENV, SOC, ÉCO
1.3.3.1.3. U: ensemble des PP
1.3.3.1.4. Deux types:
1.3.3.2. Integrated Reporting (IR)
1.3.3.2.1. O: favoriser la penser et gestion intégrée
1.3.3.2.2. F: création de valeur
1.3.3.2.3. U: apporteurs de capital financier
1.3.3.2.4. Organisé autour de 6 capitaux
1.3.3.3. Sustainability Accounting Standards Board (SASB)
1.3.3.3.1. O: Procurer une vue d'ens des enjeux financiers et DD matériels
1.3.3.3.2. F: divulgation concise d'éléments clés à l'industrie
1.3.3.3.3. U: Investisseurs (prise de décision)
1.3.3.3.4. Normes spécifiques à 79 industries
1.3.3.4. *Groupe de travail sur l'info relative aux changement climatiques (GIFCC)
1.3.3.4.1. O: Renseigner volontairement les investisseurs et autres PP financières sur les risques CC dans rapports financiers, afin de favoriser une dist $ qui permettraient une transition vers une économique à faible émission de carbone
1.3.3.4.2. F: risques financiers associés aux changements climatiques, information souvent de nature prospective
1.3.3.4.3. U: PP financières (inv, assureurs, prêteurs)
1.3.3.5. *Divulgation en fct des obj de DD de l'ONU
2. Audit externe: Vérifie exhaustivité, exactitude, équilibre de l'ent à l'égard des enjeux DD considérées matériels par les PP
2.1. Objectif: procurer de la crédibilité au rapport DD
2.2. Limites
2.2.1. Grande variabilité
2.2.2. Ne permet pas d'attester la redevabilité de l'ent envers ses PP (sauf AA1000AS)
2.3. Volontaire
2.3.1. ISAE 3000
2.3.1.1. Utilisé par experts-comptables et fournisseurs d'audit
2.3.1.2. Tous types de mission d'assurance sur tout autres que info financières
2.3.2. AA1000AS
2.3.2.1. Utilisée par tous les types de fournisseurs d'audit en DD
2.3.2.2. Vise mission d'assurance sur le DD
2.3.2.3. Guidée par 3 principes fondateurs de Accountability
2.3.2.3.1. Inclusion
2.3.2.3.2. Materialité
2.3.2.3.3. Réactivité
2.3.2.4. 2 types de mission:
2.3.2.4.1. Type 1: évaluer nature et degré d'adhésion 3 principes
2.3.2.4.2. Type 2: Évaluer nature et degré d'adhésion 3 principes + fiabilité d'info spécifiques sur les perf DD
2.4. Obligatoire (si bourse carbone)
2.4.1. Bilan GES
2.4.1.1. Information des émissions de GES selon Protocole des GES (3 champs)
2.4.1.2. Objectif: Procurer une assurance raisonnable ou limitée à l'égard du bilan GES
2.4.1.3. Lutte contre:
2.4.1.3.1. Sous-évaluation du total des GES
2.4.1.3.2. Déplacement de GES d'un champs vers un autre dans la classification
2.4.1.3.3. Déplacement des GES vers l'année suivante
3. Gouvernance: Redevabilité envers toutes ses parties prenantes et agit de manière socialement responsable
3.1. Rôle du CA:
3.1.1. Surveillance de la gestion des enjeux DD
3.1.1.1. Économiques
3.1.1.2. Sociétaux
3.1.1.3. Environnementaux
3.1.1.4. Géopolitiques
3.1.1.5. Technopolitiques
3.1.2. Grandes orientation: Stratégie, leadership, culture DD, orientations
3.1.2.1. Comité de DD
3.1.2.2. Expertise en DD
3.1.2.3. Mélange H+F, générations : apporte une vision plus large qui va prendre en considération plus de facteurs
3.1.2.4. Avoir des PP
3.1.2.5. Membres indépendants: prennent plus en compte les PP
3.1.2.6. Responsable dans l'ent qui se rapport au conseil
3.1.2.7. Éco-contrôle pour évaluer performance
3.1.2.7.1. Carte stratégique
3.1.2.8. Mission, vision, valeur
3.2. Engagement PP:
3.2.1. Niveaux mécanisme cohérent - Chercher de l'info : Information (Réactif) > Consultation (Intéressé) > Participation (Proactif) > Partenariat (Prise décision)
3.2.1.1. I: Divulgation volontaire, Service de relation avec PP, Web, kiosque
3.2.1.2. C: Groupe discussion, sondage, rencontre, Web, service relations,
3.2.1.3. P: Groupe discussion, rencontre, prise en compte opinion
3.2.1.4. P: Rencontre prise de décision commune
3.2.2. Objectifs : Bénéficier de l'expertise des PP
3.2.3. Planifier et analyser > Concevoir > Mettre en oeuvre > Surveiller et rendre compte
4. Diagnostique: inventaire des impacts env, soc et pas de valeur ajouté ET veille stratégique concurrent
4.1. Planification stratégique
4.1.1. Identifier opportunités
4.1.1.1. ACV et Éco-conception
4.1.1.1.1. Coûts complets: conventionnel, cachés, éventuels, reliées à l'image, sociétaux
4.1.1.2. Budget : Ress. éco-contrôle
4.1.1.3. Carte stratégique : Objectifs stratégiques 6 niveaux
4.1.1.4. CPA
4.1.1.5. Analyse invest. durable
4.1.1.5.1. VAN
4.1.1.5.2. Valeur éco. scénario
4.1.1.5.3. Point mort
4.1.1.5.4. Analyse multicritères
4.1.1.5.5. Monétarisation externalités
4.1.1.6. Audit interne: Identifier opportunités et risques à travers gestion des risques
4.1.2. FFOM
4.1.3. Stratégie principale
4.1.3.1. Productivités
4.1.3.2. Leadership par les coûts
4.1.3.3. Légitimité
4.1.3.4. Différentiation
4.1.4. But: Création de valeur
4.1.4.1. 1. Réduire les coûts
4.1.4.2. 2. Accroître les revenus
4.1.4.3. 3. Améliorer l'image de marque
4.1.4.4. 4. Satisfaire les parties prenantes
5. Mise en oeuvre : Engagement envers le DD (mission, vision, valeurs - éco-contrôle)
5.1. Pratiques opérationnelles (fabrication)
5.2. Pratiques managériales (processus exécutifs administratifs)
5.3. Alignement
5.3.1. Budget
5.3.2. Rémunération incitative
5.4. Mobilisation
5.4.1. Budget
5.4.2. Rémunération incitative
5.5. Imputabilité
5.5.1. Rémunération incitative
5.5.2. Tableau de bord
6. Suivi contrôle
6.1. Budget
6.2. Rémunération incitative
6.3. Tableau de bord
6.4. Mesure de la performance
6.5. Audit interne
6.5.1. Objectifs:
6.5.1.1. Valider utilisation du système de getsion du DD
6.5.1.2. Valider conformité des procédures et pratiques avec réglementation gouv
6.5.1.3. Gérer risques corporatifs DD
6.5.1.4. S'assurer obj DD sont rencontrés
6.5.1.5. Identifier proactivement les risques/opp potentiels du DD pour améliorer façon de les saisir
7. Mesure Performance
7.1. Modèle DH
7.1.1. Socio-efficacité
7.1.1.1. Absolue
7.1.1.2. intensité
7.1.2. Eco-efficacité
7.1.2.1. Intensité
7.1.2.2. Absolue
7.1.3. Suffisance
7.1.4. Équité écologique
7.2. ACV
7.3. Ctb carbone
7.3.1. Activité x PRG x Facteur = CO2e
7.3.2. 3 champrs
7.3.2.1. 1. Directe
7.3.2.2. 2. Énergie: électricité
7.3.2.3. 3. indirecte