1. Opérations de restructuration (30h)
1.1. Les différentes formes de regroupement entre sociétés commerciales
1.1.1. Fusion création
1.1.2. Fusion absorption
1.1.3. TUP
1.1.4. Fusion simplifiée
1.1.5. Scission
1.1.6. APA
1.2. Cas particulier des fusions entre société avec des participations préalables
1.2.1. simples
1.2.2. croisées
1.3. La parité d'échange et le versement éventuel d'une soulte
1.3.1. On donne la parité et la VR des parts
1.3.1.1. 3 AB = 2 ab
1.3.1.2. AB = 235
1.3.1.2.1. 3 AB = 705
1.3.1.3. ab = 360
1.3.1.3.1. 2 ab = 720
1.3.1.4. Soulte = 15 pour 3 AB
1.3.1.4.1. 5€ / titre
1.3.2. Il faut déterminer la Parité et la VR des parts
1.4. Les différents modes de valorisation des apports
1.4.1. VC
1.4.1.1. CC
1.4.1.2. CD à l'envers
1.4.2. VR
1.4.2.1. CD à l'endroit
1.5. La rétroactivité des fusions et ses conséquences comptables
1.6. La comptabilisation de l'opération chez l'initiatrice et la cible
1.6.1. VR
1.6.2. VC
1.6.3. Détermination du bonis ou mali de fusions et sa comptabilisation
1.6.4. Suivi comptable du mali technique
1.6.5. Le bilan après le regroupement
1.7. Raisonnement pour le traitement d'une fusion
1.7.1. Déterminer si c'est VC ou VR
1.7.1.1. VC
1.7.1.1.1. Calcul
1.7.1.1.2. Contrôle Conjoint -> Contrôle Conjoint
1.7.1.2. VR
1.7.1.2.1. CD à l'endroit
1.7.1.2.2. Toutes les opération partant et aboutissant à un contrôle-conjoint sauf CCj-CCj
1.7.1.3. Contrôle
1.7.1.3.1. Contrôle Commun
1.7.1.3.2. Contrôle Conjoint
1.7.1.3.3. CD
1.7.1.4. Sens
1.7.1.4.1. Fusion absorption
1.7.1.4.2. Fusion création
1.7.1.4.3. APA
1.7.2. VC ou VR
1.7.2.1. % détenu
1.7.2.1.1. V Origine
1.7.2.1.2. Différence
1.7.2.2. % non détenu
1.7.2.2.1. Augmentation de capital + Soulte
1.7.2.2.2. Prime de fusion
1.8. Comptabilisation
1.8.1. VC
1.8.2. VR
1.8.3. AB
1.8.4. ab
2. Normes internationales (40h)
2.1. Structure opérationnelle
2.1.1. Monitory Board surveille
2.1.1.1. IFRS Foundation, élabore la stratégie, organise, finance
2.1.1.1.1. International Accounting Standards Board, élabore les normes comptables
2.2. Cadre conceptuel
2.2.1. Objectif de l'information financière
2.2.1.1. Présenter les informations utiles aux investisseurs, prêteurs, créanciers, actuels ou potentiels à des fins de prise de décision
2.2.2. Qualités essentielles de l'information financière
2.2.2.1. Pertinente
2.2.2.1.1. Susceptible d'influencer les décisions économiques
2.2.2.2. Fidèle
2.2.2.2.1. image complète, neutre, exempte d'erreurs significatives, d'un phénomène économique
2.2.3. Qualités auxiliaires de l'information financière
2.2.3.1. Comparable
2.2.3.1.1. similitudes / différences
2.2.3.2. Vérifiable
2.2.3.2.1. image fidèle
2.2.3.3. Rapide
2.2.3.3.1. Accessible aux décideurs avant qu'elle perde sa capacité d'influencer les décisions
2.2.3.4. Compréhensible
2.2.3.4.1. Classée, définie, présentée de façon claire et concise
2.2.4. Système de mesure
2.2.4.1. Coût historique
2.2.4.1.1. données issues de la transaction ou de l'événement dont ils résultent
2.2.4.2. Valeur actuelle
2.2.4.2.1. mise à jour pour refléter sa valeur au jour de l'évaluation
2.2.4.2.2. Juste Valeur
2.2.4.2.3. Valeur d'Utilité
2.2.4.2.4. Valeur de Remboursement
2.3. Information financière
2.3.1. Les états financiers
2.3.1.1. IAS 1
2.3.1.2. Concepts et obligations pour leur conception
2.3.1.2.1. Image fidèle et conformité aux IFRS
2.3.1.2.2. Continuité d'exploitation
2.3.1.2.3. Comptabilité d'engagement
2.3.1.2.4. Permanence de la présentation
2.3.1.2.5. Importance relative et regroupement
2.3.1.2.6. non-compensation des actifs, passifs, charges, et produits
2.3.1.2.7. information comparative avec la précédente période
2.3.1.3. Etat de la situation financière = Bilan
2.3.1.3.1. Présentation
2.3.1.4. Etat du résultat net et des autres éléments du résultat global
2.3.1.5. Etat de variation des capitaux propres
2.3.1.5.1. Permet le contrôle de la bonne reprise des écritures
2.3.1.6. Tableau de flux de trésorerie
2.3.1.6.1. IAS 7
2.3.1.7. Notes annexes
2.3.1.7.1. Présentation
2.3.2. Méthodes comptables
2.3.3. Normes relatives à la consolidation
2.3.3.1. Méthodes de consolidation
2.3.3.1.1. Intégration Globale
2.3.3.1.2. Mise En Equivalence
2.3.3.1.3. Etapes
2.3.4. Principales différences de traitement PCG et IFRS affectant
2.3.4.1. Les immobilisations corporelles
2.3.4.1.1. IAS 16, 23, 40
2.3.4.1.2. Comptabilisation initiale
2.3.4.1.3. Évaluation après la comptabilisation initiale
2.3.4.1.4. Comptabilisation par composant
2.3.4.2. Les immobilisations incorporelles
2.3.4.3. Les dépréciations d'actifs
2.3.4.4. Les contrats de location
2.3.4.4.1. Contrats long terme
2.3.4.4.2. Crédit-bail
2.3.4.5. Les immeubles de placement
2.3.4.6. Les provisions
2.3.4.7. Les avantages du personnel
2.3.4.8. Les instruments financiers
2.3.4.8.1. IAS 37, 39
2.3.4.8.2. IFRS 7, 9
2.3.4.8.3. Tout ce qui est
2.3.4.8.4. Actions propres
2.3.4.8.5. Evaluation
2.3.4.8.6. Comptabilisation
2.3.4.8.7. EMPRUNT OBLIGATAIRE
2.3.4.9. La reconnaissance des revenus
3. Comptes de groupe (60h)
3.1. Principes de consolidation
3.1.1. Cadre juridique des opérations (CRC 99-02 et IFRS
3.1.1.1. Choix du référentiel de consolidation
3.1.1.2. Critères rendant obligatoire l'établissement des comptes consolidés
3.1.1.3. Nature du contrôle et méthodes de consolidation
3.1.1.4. Pourcentage d'intérêt et de contrôle
3.1.1.5. Cas d'exemption et d'exclusion du périmètre
3.1.1.6. Cas ou il est possible ou obligatoire d'établir es comptes combinés
3.2. Processus d'élaboration des comptes de groupe
3.2.1. Retraitements de consolidation
3.2.1.1. Homogénéisation des méthodes de comptabilisation et de présentation en fonction de la réglementation et/ou du manuel de consolidation du groupe
3.2.1.1.1. Retraitements de pré-conso
3.2.1.2. Élimination des opérations passées pour la seule application des législations fiscales
3.2.1.3. Conversion des comptes établis en devise
3.2.1.4. élimination des comptes réciproques et des résultats internes
3.2.1.5. Traitement des écarts d'évaluation et d'acquisition
3.2.1.5.1. détermination à l'entrée et postérieurement à l'entrée
3.2.1.5.2. Ecart d'évaluation + Retraitement + Dépréciation GW
3.2.1.5.3. GW négatif
3.2.1.6. Partage des capitaux propres de filiales directes et indirectes selon les méthodes de consolidation
3.2.1.6.1. Partage CP IG + MEE
3.2.1.7. Variation du pourcentage d'intérêts et du périmètre de consolidation
3.2.1.7.1. Augmentation du pourcentage dans une entreprise intégrée globalement
3.2.1.7.2. Intégration globale d'une entreprise précédemment consolidée par mis en équivalence
3.2.1.7.3. Déconsolidation suite à la cession de titres
3.3. Documents de synthèse des groupes
3.3.1. Bilan
3.3.2. Compte de résultat
3.3.3. Etat du résultat Global
3.3.4. Annexes
3.3.5. Tableau de variation des capitaux propres
3.3.6. Tableau de flux de trésorerie
4. Audit
4.1. Typologies des missions et organisation de la profession
4.1.1. Les différentes missions
4.1.1.1. 1
4.1.1.1.1. Audit légal
4.1.1.1.2. Audit contractuel
4.1.1.2. 2
4.1.1.2.1. Audit externe
4.1.1.2.2. Audit Internet
4.1.1.3. 3
4.1.1.3.1. Audit ayant pour but la certification des comptes
4.1.1.3.2. Autres missions
4.1.1.4. 4
4.1.1.4.1. Services autres que la certification des comptes (Sacc)
4.1.1.5. 5
4.1.1.5.1. Missions menées par des CAC ou des EC
4.1.1.5.2. Missions menées par d'autres personnes
4.1.1.6. 6
4.1.1.6.1. 1
4.1.1.6.2. 2
4.1.1.7. 7
4.1.1.7.1. IFAC
4.1.1.7.2. IAASB
4.1.1.7.3. Accountancy Europe
4.2. Principes fondamentaux de comportement des CAC et EC
4.2.1. 1
4.2.1.1. Intégrité
4.2.1.1.1. Art. 3 Code de déontologie CAC
4.2.1.2. Probité
4.2.1.2.1. Art. 145 Code de déontologie EC
4.2.2. 2
4.2.2.1. Impartialité
4.2.2.1.1. Art. 4
4.2.3. 3
4.2.3.1. Indépendance et prévention des conflits d'intérêt
4.2.3.1.1. Art. 5 code de déontologie CAC
4.2.3.1.2. Art 145 code de déontologie EC
4.2.4. 4
4.2.4.1. Scepticisme professionnel et esprit critique
4.2.4.1.1. Art. 6
4.2.5. 5
4.2.5.1. Compétence
4.2.5.1.1. Art. 7
4.2.5.1.2. Art. 145
4.2.6. 6
4.2.6.1. Confraternité
4.2.6.1.1. Art. 8
4.2.6.2. Assistance et courtoisie
4.2.6.2.1. Art. 161
4.2.7. 7
4.2.7.1. Secret professionnel et discrétion
4.2.8. 8
4.2.8.1. Devoir de conseil de l'EC
4.2.9. 9
4.2.9.1. Conscience professionnel
4.2.9.1.1. Art. 145
4.2.10. 10
4.2.10.1. Responsabilité civile
4.2.10.2. Responsabilité pénale et professionnelle
4.3. Démarché générale d'audit
4.3.1. Les étapes de la mission d'audit
4.3.1.1. Acceptation de la mission
4.3.1.2. Évaluation des risques d'anomalies significatives et planification
4.3.1.3. Réponses aux risques d'anomalies significatives
4.3.1.4. Travaux de fin de mission
4.3.1.5. Rapport et communications
4.3.2. Les supports et techniques liées à ces étapes
4.3.2.1. Lettre de mission
4.3.2.2. Plan de mission
4.3.2.3. Rapport relatifs aux comptes annuels et consolidés
4.3.2.3.1. NEP 700 et 702
4.3.2.4. Objectifs et modalités de réalisation des principales techniques de contrôles
4.3.2.4.1. Inspection
4.3.2.4.2. Observation
4.3.2.4.3. Confirmation direct
4.3.2.4.4. ...
4.3.2.4.5. NEP 500-10
4.3.2.5. Assertions vérifiées à l'aide de ces techniques
4.3.2.5.1. Exhaustivité
4.3.2.5.2. Réalité
4.3.2.5.3. ...
4.3.2.5.4. NEP 500-9