1. BUT : INCITER
1.1. AGIR SUR LES PRIX
1.1.1. TAXATION
1.1.1.1. Efficacité économique
1.1.1.1.1. Choix des entreprises
1.1.1.1.2. Recettes fiscales / Double dividende
1.1.1.2. Efficacité écologique
1.1.1.2.1. CT : - de production et de consommation
1.1.1.2.2. LT : Utilisation de technologies - polluantes
1.1.1.3. Adaptée si...
1.1.1.3.1. Grand nombre d'entreprises
1.1.1.3.2. Pollution diffuse
1.1.1.3.3. Méconnaissance du coût de dépollution
1.1.1.4. Niveau de dépollution inconnu
1.1.1.5. Instrument national
1.2. AGIR SUR LE VOLUME GLOBAL
1.2.1. MARCHE DE QUOTAS D'EMISSION
1.2.1.1. Régulation du volume global
1.2.1.2. Double bénéfice
1.2.1.2.1. Investissements de dépollution
1.2.1.2.2. Vente des quotas excédentaires : bénéfices
1.2.1.3. Accompagner le financement des PED
1.2.1.4. Déterminer le nombre et le cours du quota
1.2.1.5. Volonté politique/lobbies
1.2.1.6. Csq disparates : monopoles/FTN vs PME
2. DOMMAGES REPARABLES
3. BUT : CONTRAINDRE
3.1. AGIR SUR LA LOI
3.1.1. NORME
3.1.1.1. -Simple/peu coûteuse : texte de loi
3.1.1.2. -Efficacité garantie
3.1.1.3. Adaptée si...
3.1.1.3.1. Contrôles faciles et peu coûteux
3.1.1.3.2. Substituts
3.1.1.3.3. Volonté politique
3.1.1.3.4. Peu d'agents pollueurs
3.1.1.3.5. Homogénéité des pollueurs
3.1.1.4. Déterminer le niveau de la norme
3.1.1.5. Incitation limitée au seuil défini
3.1.1.6. Inadaptée en cas de crise