Législation Santé au travail

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Législation Santé au travail by Mind Map: Législation Santé au travail

1. code de sécurité sociale

1.1. partie législative

1.1.1. livre 1

1.1.1.1. Généralités - dispositions communes

1.1.2. livre 2

1.1.2.1. organisation du RG, action de prévention, action sanitaire et sociale des caisses

1.1.3. livre 3

1.1.3.1. dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au RG

1.1.4. livre 4

1.1.4.1. Accidents du travail et maladies professionnelles

1.1.4.1.1. Maladies professionnelles

1.1.4.1.2. Accident du travail

1.1.5. livre 5

1.1.5.1. Prestations familiales et prestations assimilées

1.1.6. livre 6

1.1.6.1. Régime des travailleurs non salariés

1.1.7. livre 7

1.1.7.1. Régimes divers - dispositions diverses

1.1.8. livre 8

1.1.8.1. allocations aux personnes âgées, adultes handicapés...

1.1.9. livre 9

1.1.9.1. dispositions relatives à la protection sociale complémentaire...

1.2. partie réglementaire: décrets en conseil d'état

1.3. partie réglementaire: décrets simples

1.4. partie réglementaire- arrêtés

2. code du travail

2.1. Partie législative

2.1.1. chapitre préliminaire

2.1.2. première partie

2.1.2.1. les relations individuelles de travail

2.1.3. deuxième partie

2.1.3.1. les relations collectives de travail

2.1.4. troisième partie

2.1.4.1. durée du travail, salaire, intéressement

2.1.5. Quatrième partie

2.1.5.1. santé et sécurité au travail

2.1.6. Cinquième partie

2.1.6.1. l'emploi

2.1.7. Sixième partie

2.1.7.1. la formation professionnelle

2.1.8. Septième partie

2.1.8.1. Dispositions particulières à certaines professions et activités

2.1.9. Huitème partie

2.1.9.1. Contrôle de l'application de la législation du travail

2.2. Partie règlementaire

2.2.1. chapitre préliminaire

2.2.2. première partie

2.2.2.1. les relations individuelles de travail

2.2.3. deuxième partie

2.2.3.1. les relations collectives de travail

2.2.4. troisième partie

2.2.4.1. durée du travail, salaire, intéressement

2.2.5. Quatrième partie

2.2.5.1. santé et sécurité au travail

2.2.6. Cinquième partie

2.2.6.1. l'emploi

2.2.7. Sixième partie

2.2.7.1. la formation professionnelle

2.2.8. Septième partie

2.2.8.1. Dispositions particulières à certaines professions et activités

2.2.9. Huitème partie

2.2.9.1. Contrôle de l'application de la législation du travail

3. loi de juillet 2011

3.1. loi de juillet 2011 sur le site de christian crouzet

3.1.1. Points marquants

3.1.2. Décret 2012-134 : FICHE

3.1.2.1. Article L4121-3-1 du code du travail

3.1.3. Décrets 2012-135: Organisation MT

3.1.3.1. comparaison 2008-2012

3.1.4. Décret 2012-136 : FICHE

3.1.4.1. Article L4121-3-1 du code du travail

3.1.5. Décret 2012-137 : fonctionnement SST

3.2. http://www.istnf.fr/site/Accueil/accueil.php

3.2.1. Institut du Nord de la France