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Mission Lescure - Audition de Lionel Maurel et Silvère Mercier pour le collectif SavoirsCom1 by Mind Map: Mission Lescure - Audition de
Lionel Maurel et Silvère Mercier
pour le collectif SavoirsCom1
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Mission Lescure - Audition de Lionel Maurel et Silvère Mercier pour le collectif SavoirsCom1

2 propositions: une réforme globale pour faire en sorte que le passage au numérique n’entraîne une réduction dramatique des droits des internautes et participe du redressement productif...

Légaliser les échanges non-marchands dans TOUS les secteurs, sans chronologie et instaurer une contribution créative

Contribution créative - expliquer ce que c’est. Fondement dans épuisement du droit - distinction avec licence globale.

Critiques du concept "d'offre légale" => Offre légale tendra tendanciellement à des abonnements illimités. Donc = licences globales privées. Donc si licence globale publique n'est pas instaurée, on aura forcément des licences globales privées et il y a tout lieu que ce soit de gros acteurs, tyupe Apple, Google, Facebook, Amazon, qui emportent la mise, avec dégâts collatéraux., Offre légale tend forcément vers abonnement illimité, ce qui revient à instaurer une licence globale privée, avec dérives liées (renforcement gros acteurs, enfermement dans écosystèmes, exploitation données personnelles), S’attaquer d’ailleurs au concept d’offre légale et montrer qu’elle est un non-sens. Notamment parce qu’elle implique forcément restrictions (la mettre derrière des barrières) qui la pénalisent par rapport à une offre illégale., Exemple de Spotify et le partenariat facebook : la valeur de l'attention et de la recommandation pour choisir et construire son identité numérique

Penser à la contribution créative en dehors des champs où on l’attend le (Musique, films) : presse, livres, photographie, radio. C'est là où elle peut avoir des effets bénéfiques importants.

Expliquer que légalisation du partage non-marchand n’implique pas d’accepter échanges marchands, façon Megaupload, centralisés. Qu’elle n’implique pas non plus d’accepter modèles type Youtube, qui devront payer une licence, ou Facebook.

Fiscalité du numérique : plutôt que de mettre à contribution les gros acteurs via consécration de nouveaux droits exclusifs (ex : Lex Google pour presse) ou de gabelles numériques (taxe sur écrans), préférence pour uen taxation sur publicité en ligne (lien avec Economie de l'attention) + lutte pour écosystème et appareils ouverts

Insister sur le fait que légaliser les échanges non marchands n'est pas incompatible avec d'autres modèles économiques et que restreindre cette légalisation n'est pas une bonne idée, précisément parce que les contenus les plus neufs sont les plus téléchargés et les plus vendus !

Soutenir les modèles alternatifs de financement de la création et les usages collectifs des amateurs sur les territoires

soutenir les usages collectifs et favoriser le développement des tiers lieux pour le développement culturel et économique, par usage collectif on entend : les usages recouvrent la représentation gratuite d’œuvres protégées dans des lieux accessibles au public ; l’usage d’œuvres protégées en ligne par des personnes morales sans but lucratif ; la fourniture de moyens de reproduction à des usagers par des institutions hors cadre commercial ; et l’accès à des ressources numérisées détenues par les bibliothèques et archives., Représentation sans finalité commerciale d’œuvres protégées dans des lieux accessibles au public : création d’une exception sans compensation, en transformant l’exception de représentation gratuite dans le cercle familial en une exception de représentation en public, hors-cadre commercial., Usages en ligne non marchands d’œuvres protégées : les personnes morales agissant sans but lucratif doivent pouvoir bénéficier des mêmes possibilités que celles consacrées au profit des individus dans le cadre des échanges non marchands., Fourniture de moyens de reproduction, y compris numériques, par des établissements accessibles au public à leurs usagers : ces usages doivent être assimilés à des copies privées, y compris en cas de transmission des reproductions à distance.

soutenir les modèles alternatifs de financements par la foule, Point sur crowdfunding et rôle dans financement de la création. Exemple de kickstarter. Souligner problèmes des acteurs français (raisons fiscales)., Lever les obstacles aux pistes alternatives de financement, notamment crowdfunding.

soutenir les licences libres dans le domaine non marchand pour favoriser l'émergence de modèles économiques autour des services et non des données, Promouvoir activement l’usage des licences libres et de libre diffusion dans le domaine éducatif notamment, et soutenir le développement de modèles économiques s’appuyant sur la mise en partage et les droits d’usage élargis., A signaler peut-être aussi, ce programme fédéral américain d'un demi-milliard de dollars destiné à soutenir des formations secondaires et universitaires innovantes (et, par là, l'emploi) à travers des partenariats locaux avec des entreprises. Les programmes de formation numériques développés grâce aux fonds fédéraux devront être gratuits et librement accessibles (licence CC). Ce programme est un des volets du TAACCCT (Trade Adjustment Assistance Community College and Career Training initiative). http://www.dol.gov/opa/media/press/eta/ETA20121885.htm, open data : favoriser systématiquement les licences de partage à l'identique et supprimer exception culturelle. Leur offrir dans la pirate box les recommandations openglam, exemples de flickr qui vend des services à grande échelle

Conclusion et Synthèse

4 idées principales

Force des pratiques amateurs et caractère massif du partage

Prise en compte de l'économie de l'attention / Liberté de la référence

Légalisation du partage non marchand et financements mutualisés

Ancrage territorial, développement économique et usages collectifs

3 recommandations

Ne pas instaurer de “gabelles numériques” = financement sans droits nouveaux en contrepartie.

L'exception culturelle française dans la confiance aux pratiques amateurs sur les territoires tangibles et numériques

Internet n’est pas la télé et qu’on ne doit surtout pas penser la réforme à partir du paradigme de la télé qu’Internet a fait voler en éclats.

Constat 1 : Dans une économie de l'attention, le partage non marchand est massif, il ne peut pas être empêché

Nous sommes des bibliothécaires acteurs publics et engagés pour les biens communs de la connaissance, notre rôle n'est pas d'inventer des modèles économique, mais de souligner le poids des pratiques. Cofondateurs du collectif SavoirsCom1, autour des biens communs de la connaissance.

Commencer par la copy party : leur expliquer le concept et les mettre face à un paradoxe : la copie est partout, mais le cadre légal empêche ce qu'il est très aisé de faire aujourd'hui : le partage.

nous leur offrons un exemplaire de la revue Médium sur la Copie où un article explique dans les détails la CopyParty

Nécessité absolue pour la Mission de prendre en compte les pratiques amateurs et de ne pas raisonner à partir d’une distinction obsolète Artistes/Public. Nécessité de prendre en compte le rôle des internautes dans la création et de le considérer comme source de valeur (actuellement systémtiquement dévalorisé). Rappeler déclarations absurdes du genre Joffrin (internet ne produit rien), Filippetti (Internet où rien n’est éditorialisé).

le partage non marchand et les oeuvres non commerciales ne sont pas des phénomènes marginaux, ils représentent une part non négligable des "pratiques amateurs" (non pas amateur au sens pratique artisitique mais amateur du net, au sens noble, celui qui aime)

Par ailleurs, la durée d’écoute de la télévision augmente avec l’âge tandis que celle relative aux nouveaux écrans diminue : les 15-24 ans passent, aujourd’hui comme hier, moins de temps devant la télévision que les adultes et surtout que les personnes âgées, mais sont les plus nombreux à regarder des dvd, à jouer à des jeux vidéo et à utiliser un ordinateur à des fins personnelles.

Avec la diffusion des appareils numériques et surtout celle des téléphones portables multimédias, les pratiques de la photographie et de la vidéo ont progressé, faiblement dans le cas de la première compte tenu de l’existence ancienne dans les foyers d’appareils de type Instamatic ou Polaroïd, plus nettement pour la vidéo puisque la proportion de Français ayant réalisé un film ou une vidéo dans l’année a doublé depuis 1997 (27 % contre 14 %).

Estimation du nombre d'oeuvre sous licence creative commons

Poser ensuite la pirate box sur la table, leur demander s’ils savent de que c’est et expliquer que si les livres étaient sous forme nuémrique à l’intérieur, on ne pourrait pas les leur donner, même si on les avait acheté légalement. Leur demander pourquoi ?

ce qu'il y avait dans la pirate box

Comparer pirateBox et les Little Free Libraries. Réseau de P2P physique. Sortir une clé USB et leur dire que c’est la même chose pour ce support. Leur rappeler l’étude qui montre que la moité des échanges se fait aujourd’hui par se biais et non en ligne.

The Approximate Minimum Total CC Licensed Works is based on licenses reported by Yahoo search queries and Flickr and is the minimum number of licensed works across all licenses (Flickr numbers are used for the 6 main 2.0 licenses -- which are all that Flickr supports -- since we know at least those exist). See the estimation code, estimates, and data., 2010-06 -- 400+ million as of December, 2010 2008-07-01 -- 130 million total works estimated using Ankit's implementation of Giorgos' scaling algorithm. 2008-05-02 -- 67 million photos licensed at Flickr http://flickr.com/creativecommons 2007-06-14 -- Multifaceted metrics presented at iSummit [1] 2007-03-31 -- 33 million photos licensed at Flickr and growth over 1 year [2] Based on a swivel.com user's data collection from http://flickr.com/creativecommons 2006-06-13 -- 140 million pages licensed [3] Based on Google queries.

Leur demander comment on pourrait lutter contre échanges type pirateBox, qui risquent de se multiplier ? Comment lutter contre écha ges clés USB ? Niveau de violence légale qu’il faudrait atteindre pour cela.

Point sur libertés numériques. Rappeler que la France est depuis deux ans dans la liste des pays sous surveillance Ennemis d’internet de RSF, avec Russie ou Pakistan. Et ce notamment à cause Hadopi.

Le site TorrentFreak publie un extrait d'une étude de la RIAA, la représentante américaine de l'industrie musicale. Selon cette analyse, 46 % des échanges de musique se font via des partages de disques durs ou la gravure de CD. 65 % des échanges de contenus se font sans aucune transaction d'argent. Dans cette catégorie, le P2P ne représenterait que 15 % des échanges en 2011, la gravure de CD/DVD s'arrogerait 27 % et le partage de disques durs, 19 %. L'activité hors-ligne des personnes qui partagent de la musique serait donc plus importante que sur Internet

Indiquer alors le postulat fondamental de l”intervention : le partage ne peut être empêché aujourd’hui. Il peut juste être rejeté dans l’illégalité par une prohibition légale, comparable à celle qui frappait l’alcol aux Etats-Unis dans années 30 et avec les mêmes effets négatifs (crimininalité liée, etc). + citation lessig :

Citer Lessig : Je veux finir avec une chose bien plus importante que l’aspect économique : comment tout cela touche nos enfants. Il faut bien admettre qu’ils sont différents (…) Nous avions les cassettes, ils ont les remix. Nous regardions la télé, ils font la télé. C’est la technologie qui les a rendus différents, et en la voyant évoluer, nous devons bien admettre qu’on ne peut tuer sa logique, nous ne pouvons que la criminaliser. Nous ne pouvons en priver nos enfants, seulement la cacher. Nous ne pouvons pas rendre nos enfants passifs, seulement en faire des « pirates ». Est-ce le bon choix ? Nous vivons à cette époque étrange, une prohibition où des pans de nos vies sont en désaccord avec la loi. Des gens normaux le vivent. Nous l’infligeons à nos enfants. Ils vivent en sachant que c’est à l’encontre de la loi. C’est extraordinairement corrosif, extraordinairement corrupteur. Dans une démocratie, nous devrions pouvoir faire mieux. Faire mieux, au moins pour eux, et à défaut, pour l’opportunité économique.

Constat 2 : L'économie de l'attention suppose de renouveler les modèles de création de valeur et d'accompagner les pratiques amateurs

Importance cruciale d’expliquer ce qu’est l’économie de l’attention et son fonctionnement. Parler du concept d’enclosures et notamment enclosures techniques ou attentionnelles.

Economie de l'attention : Abondance de donnée, la rareté n'est plus celle de la donnée mais celle du temps ou des services autour de l'usage des données, Marshall Mac Luhan : "Si le médium c'est le message, alors le contenu c'est les gens", enclosure écosystémique, intégration verticale, L'effet de réseau ou effet-club est un mécanisme d'externalité positive économique qui prévoit que l'utilité d'un bien pour un agent dépend du nombre des autres utilisateurs, Les grands acteurs du web : facebook et google n'ont pas capté uniquement des données, mais aussi des usages à partir de contenus amateurs (cf. Google/YouTube), Les biens communs de la connaissance appartiennent à tout le monde et à personne e vérité à une communauté aui a crée ces contenus innovation juridique majeure du GPL : obligation de partage à l'identique déplcae la valeur en dehors de conteus, mais dans les services, typologie des enclosures

La manière dont on essaie de placer une valeur économique dans l'hypertexte, c'est-à-dire ce qui fonde le web comporte nécessairement des atteintes aux libertés fondamentales et n'apporte aucune réponse à l'économie de l'attention. La valeur n'est pas dans les contenus, mais dans la captation des usages liés à des contenus non-marchands. La solution est donc de trouver une solution qui libère ces usages tout en faisant une valeur économique sur des territoires, Il est très inquiétant de voir que sous couvert de financer la presse, on s'apprête à porter atteinte à des éléments fondamentaux de la liberté d'expression et d'information en ligne : le droit de faire des liens hypertexte, y compris à des fins commerciales ; le droit de citation ; le droit de référencer. Ces constituants essentiels de l'architecture du web seront les dommages collatéraux de cette évolution législative, avec des conséquences importantes pour la capacité à innover., La contribution créative présente par ailleurs l'avantage de ne pas opérer de distinction selon que les contenus sont produits par des professionnels ou des amateurs. Cet aspect est fondamental dans le domaine de l'information en ligne, où la blogosphère et les échanges des internautes par le biais des réseaux sociaux jouent un rôle important, à côté des productions des journalistes professionnels, avec des interpénétrations croissantes.J'ai déjà eu d'ailleurs l'occasion de montrer comment la contribution créative pouvait permettre de dégager une rémunération pour les blogueurs, dans des conditions plus équitables que celles proposées actuellement par les sites de presse pour s'associer leurs services.

le rôle des tiers lieux et des médiateurs dans l'économie de l'attention : accompagner les territoires pour diminuer les enclosures

définition tiers lieux : La nature des espaces dans lesquels nous travaillons détermine comment nous travaillons, la qualité de nos créations, et notre satisfaction au fil du temps. Jusqu'à récemment, la forme et la fonction des espaces de travail étaient dictées par les traditions des entreprises. Pourtant, une partie croissante des travailleurs sont maintenant des indépendants, des entrepreneurs ou des petites entreprises qui ont la possibilité de redéfinir le concept d'espace de travail pour eux-même.

Il ya sept ans, le premier espace de coworking ouvrait ses portes. 2557 jours plus tard, le nombre total d’espaces de coworking s’élève à 1779, sachant que le nombre a doublé depuis l’année passée, selon Deskmag.La croissance a surtout été observée en Espagne, en Australie et au Japon. L’Europe est aussi passée devant les Etats-Unis, avec l’Allemagne en tête de pont (elle compte 167 espaces de coworking). En 2ème et 3ème positions, on trouve l’Espagne et le Royaume-Uni qui comptent respectivement 114 et 98 espaces de ce genre. Côté villes, c’est New-York (63 espaces de coworking y ont été créés) qui mène la danse devant Berlin et Londres., Même les grandes entreprises intègrent de plus en plus le coworking dans leur stratégie de développement. Cela inclut Google, qui, en collaboration avec Seedcamp, Techhub et Central Working, a ouvert récemment le Google Campus, un espace de coworking de sept étages à Londres. Eze Vidra, responsable du campus, prendra la parole lors de la conférence., 684 coworking spaces in the US, 729 in the EU, Par exemple sur Brest dizaine dans les 6 mois - la cantine collaborative - la médiathèque - l'espace ESS - 2 ou 3 educ pop en quartier (couplés à des salles visio qualité HD en acces gratuit) - technopole - le CDDP pour les profs - peut etre la CCI - culturs numeriques, typologie, Télécentre Lieu plutôt rural ou péri-urbain qui accueille des télétravailleurs permanents. Mais, de plus en plus, comme dans les télécentres de l’Orne, ces lieux s’ouvrent au coworking et à d’autres usages pour d’autres publics professionnels (fablab par exemple, centre de formation pro) ou grand-public (EPN bénévole). Les télécentres sont, la plupart du temps, portés par les pouvoirs publics (département, communautés de communes, communes) ou des chambres de commerce dans le cadre d’un projet de développement économique d’un territoire., Espace de coworking Lieu plutôt urbain (même s’il existe des exemples ruraux comme à Pomerol ou à Boitron), l’espace de coworking est un lieu de travail collaboratif, en général porté par une communauté d’utilisateurs travailleurs indépendants (géré par une entreprise ou par une association). On peut y travailler de manière permanente ou de passage pour quelques heures., Espace public Prévus pour un usage professionnel (business lounge d’hôtel, salon Grand voyageur de la SNCF) ou détournés de leur fonction (café Wi-Fi, bar d’hôtel, « restaurant » Mac Donald, EPN…) ces espaces permettent de se poser lorsqu’on est en mobilité. A condition d’être équipés d’une connexion à l’Internet et de prises électriques., Centre d’affaires Lieu professionnel de location de bureau (comme Regus ou Multiburo) accompagné de plus ou moins de services. Contrairement aux espaces de coworking, ces lieux n’offrent pas les avantages d’une communauté de travailleurs, même quand ils mettent l’appellation de coworking en avant. Ces lieux sont plutôt urbains. A noter que Regus va ouvrir plusieurs de ces lieux dans des gares, en partenariat avec la SNCF., Pépinière d’entreprise et incubateur Ces lieux sont des structures dédiées à la création d’entreprises (réservées aux « jeunes pousses » pour les incubateurs) avec des services associés liés à cette activité. Ils peuvent aussi regrouper des activités liées à l’artisanat ou à l’industrie. Ces lieux sont en général portés par des collectivités locales, des chambres de commerce ou des universités/écoles.

observatoire lecture publique : Les établissements Bibliothèques municipales prises en compte en 2010 – 8 361 établissements de lecture interrogés. – 6 479 répondants, dont 3 410 bibliothèques municipales et 3 069 points d’accès au livre.*

enjeu de développement économique trop souvent méprisé au profit du culturel

or les pratiques amateurs = créer des biens communs de la connaissance et inventer des modèles économiques à partir de lieux : la vraie question est prendre en compte la valeur d'usage de ces données