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Banque documentaire by Mind Map: Banque documentaire
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Banque documentaire

Documentation technique

Spécifications externes .

Le document présente : les exigences nécessaires au dépôt, la réception et la transmission des factures sous forme électronique à destination de personnes publiques et la remontée des informations sur le cycle de vie de la facture l'ensemble des modalités d'échanges, de flux et de format ainsi que les contraintes d'exploitation et les modalités d'accompagnement des différents acteurs concernés la liste des services web exposés. Dernière mise à jour en date du 31 mai 2017 : Spécifications des API (Solution portail_Dossier_Specifications_Externes_Annexe_Services API_V3.1.pdf ), mise à jour des services : rechercherUtilisateursRattachésStructure ajouterFichierDansSysteme soumettreFacture consulterCR  

Choisir son mode d'accès .

Ce document présente les différents modes d'accès à Chorus Pro : Portail, Service (API) ou EDI pour les structures publiques. Dernière mise à jour : 04/2016

Certificat .

Ce document présente les certificats nécessaires à la connexion au portail de qualification. Dernière mise à jour : 03/05/2016

Introduction au choix d'un mode d'accès ou de raccordement à Chorus Pro .

Ce document récapitule les différentes étapes du choix du mode de raccordement ainsi que les documents mis à disposition pour vous aider à chaque étape.  Dernière mise à jour : 03/01/2017

Editeurs raccordés en API à Chorus Pro .

Ce document présente la liste des logiciels éditeurs raccordés en mode service API à Chorus Pro.  Dernière mise à jour : 18/04/2017

Créer un utilisateur technique .

Ce document détaille le mode opératoire de saisie d'un utilisateur technique dans Chorus Pro.  Dernière mise à jour : 21/11/2016

Liste des TDT et cahier des charges .

La liste des TDT homologués par la DGFIP ainsi que le cahier des charges du processus d'homologation des tiers de télétransmission à HELIOS

Portail de qualification .

Accès au portail de qualification

API : Exemple JSON et WADL .

Ce fichier contient : - les dernières versions des JSON et WADL nécessaires pour les appels API ;- le récapitulatif des modifications/évolutions apportées aux API. Dernière mise à jour :07/04/2017

Guide de mise en oeuvre EDI et API .

L’objectif de ce document est de vous expliquer en quoi consiste un projet de raccordement API et un projet de raccordement EDI. Il s’adresse donc plus précisément à la direction des systèmes d’information.

Catalogue de tests .

Ce document a pour objet de présenter le catalogue de tests à destination des partenaires afin dequalifier les services proposés en API et les flux en EDI sur les fonctionnalités/flux ouverts sur Chorus Pro.

Fiche de raccordement .

Modèles de fiches de demande de raccordement en API ou EDI. 

Utilitaire UCP .

UCP est un outil simple à déployer permettant de déposer ou de récupérer des factures de manière automatique. Vous trouverez ici une présentation succinte et un guide d'installation. 

Protocoles de raccordement .

Ces documents s’adressent aux partenaires (structures publiques et fournisseurs).Ils ont été rédigés par l’AIFE pour vous aider à la mise en œuvre opérationnelle du raccordement technique de votre système d’information à Chorus Pro en environnement de qualification ou en production. Ces documents explicitent pas à pas l’ensemble des étapes du raccordement technique en API et en EDI. Il s’adresse plus particulièrement aux personnes en charge du pilotage du projet de raccordement ainsi qu’à la Direction des Systèmes d’Information (DSI).

XSD .

Exemples de flux

Pour chacun des codes interfaces, il est mis à disposition des exemples ou des schémas XSD ou des feuilles de style.

Qui est concerné ?

Calendrier des entreprises concernées

Base SIRENE des entreprises et de leurs établissements

Ce lien permet d'accéder aux entreprises et établissements actifs du répertoire Sirene de l'INSEE qui enregistre quotidiennement l'état civil, la forme juridique, le secteur d'activité et la catégorie d'entreprise. Dernière mise à jour : 27/02/2017

Rechercher une entité publique dans Chorus Pro

Retrouvez en temps réel toutes les structures publiques recensées dans Chorus Pro en effectuant une recherche sur leur numéro de SIRET au sein de l’espace " Rechercher une structure publique " sur la page d’accueil non connectée de Chorus Pro.

Annuaire des entités publiques dans Chorus Pro

La liste comprend l’ensemble des informations des entités publiques (désignation, choix de paramétrage, codes services, adresses, etc…) destinatrice de factures. Dernière mise à jour : 19/06/2017

Liste des services de l'Etat

Liste des services exécutants de la dépense de l'Etat. Dernière mise à jour : 16/02/2016

Liste des fournisseurs présents sur Chorus Pro

La liste présente tous les fournisseurs utilisant d'ores et déjà Chorus Pro. Dernière mise à jour : 27/02/2017

Demande de création ou de désactivation des structures publiques

Décret n° 2016-1478 du 2 novembre 2016 relatif au développement de la facturation électronique

Instruction relative au développement de la facture électronique

La présente instruction a pour objet de préciser les modalités de traitement des factures électroniques reçues et émises conformément à l'ordonnance no 2014-697 du 26 juin 2014, au décret no 2016-1478 du 02 novembre 2016 et à l'arrêté d'application du 09 décembre 2016 (NORECFM1627978A) 

Ordonnance n°_2014-697_du_26_juin_2014_version_initiale

Utilisation de Chorus Pro

Premiers pas sur Chorus Pro .

Les principes clefs et guides utilisateurs .

Les webinaires .

Les mises à jour de Chorus Pro .